Référence du BOAMP : 10-108394 - Annonce publiée le 27 mai 2010 - BOAMP n° 101B, Annonce n° 281

Référence de TED : 2010/S 100-152308 - annonce diffusée le 26 mai 2010


Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Museon Arlaten, 52 avenue de saint just, contact : museon Arlaten, à l'attention de Mme Elsa Bruschet, F-13256 Marseille Cedex. Tél. : 04 90 52 52 36. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr. Fax : 04 90 52 52 44.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.cg13.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Museon Arlaten, 31 rue de la République, à l'attention de Elsa Bruschet, F-13200 Arles. Tél. : 04 90 93 58 11. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr. Fax : 04 90 52 52 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Museon Arlaten, 31 rue de la République, à l'attention de Elsa Bruschet, F-13200 Arles. Tél. : 04 90 93 58 11. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr. Fax : 04 90 52 52 44. URL : https://marches.cg13.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction Juridique - Service de la Commande Publique, hôtel du département - bureau B 6035 - 52 avenue de Saint Just, à l'attention de conseil général 13, F-13256 Marseille Cedex 20
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
chantier de la conservation préventive 2010 - phase 6.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : museon Arlaten, 13200 Arles.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
chantier de la conservation préventive 2010 - phase 6. La présente procédure se décompose en 7 lots :Lot 1 lutte contre les bio-contaminants - lot 2 : mesures de prévention contre le développement des bio-contaminants par une veille sanitaire dans les réserves - lot 3 : enrichissement de la base de données : constats d'état de 5 costumes masculins - lot 4 : enrichissement de la base de données : constats d'état de 17 mannequins - lot 5 : enrichissement de la base de données : constats d'état et conditionnement de 8 bannières - lot 6 : Assistance à la rédaction du cahier des charges du soclage des mannequins et des bannières - lot 7 : expertise et nettoyage des 31 bijoux anciens.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92521000, 92521200.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1. Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : Lutte contre les bio-contaminants
1) Description succincte :
Lutte contre les bio-contaminants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
la mission est estimée à 12 jours/homme
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Mesures de prévention contre le développement des bio-contaminants à travers une veille sanitaire dans les réserves
1) Description succincte :
Mesures de prévention contre le développement des bio-contaminants à travers une veille sanitaire dans les réserves
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
la mission est estimée à 18 journées pour une équipe de 2 personnes
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Enrichissement de la base de données : constats d'état de 5 costumes masculins
1) Description succincte :
Enrichissement de la base de données : constats d'état de 5 costumes masculins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
la mission est estimée à 5 jours/homme
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Enrichissement de la base de données : constats d'état de 17 mannequins
1) Description succincte :
Enrichissement de la base de données : constats d'état de 17 mannequins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
la mission est estimée à 10 jours/homme
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Enrichissement de la base de données : constats d'état et conditionnement de 8 bannières
1) Description succincte :
Enrichissement de la base de données : constats d'état et conditionnement de 8 bannières
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
la mission est estimée à 5 jours/homme
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Assistance à la rédaction du cahier des charges du soclage des mannequins et des bannières
1) Description succincte :
Assistance à la rédaction du cahier des charges du soclage des mannequins et des bannières
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
le travail portera en particulier sur 17 mannequins et 8 bannières
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Expertise et nettoyage de 31 bijoux anciens
1) Description succincte :
Expertise et nettoyage de 31 bijoux anciens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
31 bijoux seront à expertiser et nettoyer
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement administratif sous 35 jours sur le budget départemental. Le point de départ est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque européenne à son opération de refinancement la plus récente avant le dernier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé, majoré de 7 points.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera dévolu à une entreprise unique ou un groupement.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : resnseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner le formulaires DC 5 ou fournir les justificatifs demandés dans le formulaire DC 5 concernant sa situation juridique. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : resnseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner le formulaires DC 5 ou fournir les justificatifs demandés dans le formulaire DC 5 concernant sa situation financière et notamment son chiffre d'affaire hors taxe sur les 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : resnseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra présenter une liste des principales réalisations similaires effectuées au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé dans le domaine concerné par le marché; les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 70.
Critères : 2. prix
Pondération : 30.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E4DCMA21052010-10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 juillet 2010, à 12:00.

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 juillet 2010, à 17:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3. Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.
VI.3) Autres informations :
Procédure adaptée article 30 du code des marchés publics français. Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance. Le marché peut être consulté et téléchargé sur le site du conseil général des Bouches du Rhône à l'adresse : https://marches.cg13.fr, l'envoi des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée. Pour les dépôts sur place : horaires d'ouverture des bureaux : 8h30-12h00 et 14h00-17h00. Pour les candidats étranger les traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. Publicité d'attribution : en vue de permettre aux candidats l'exercice du recours plein contentieux reconnu par le conseil d'état le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, n° 291545), un avis de publicité par lot comportant l'indication du jour de conlusion du contrat, de l'identité de l'attributaireet des lieux et horaires ou pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Cg13 : https://marches.cg13.fr; cet avis portera la référence : E4dcma21052010-10.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mai 2010.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22 rue de breteuil, F-13006 Marseille. Tél. : 04 91 13 48 13. Fax : 04 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Conseil Génénral 13, service Juridique et Assurance - hôtel du Département - 52 avenue de Saint Just, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. : 04 91 21 15 76. Fax : 04 91 21 14 98
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 mai 2010