Avis de marché - Nancy - Décors peints (restitution)

Référence du BOAMP : 10-126470 - Annonce publiée le 7 juillet 2010 - BOAMP n° 130A, Annonce n° 244
- Annonce publiée le 7 juillet 2010 - BOAMP n° 130B, Annonce n° 348

Référence de TED : 2010/S 127-194189 - annonce diffusée le 03 juillet 2010

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Nancy, co n°1 Place Stanislas, à l'attention de direction de la Commande Publique, F-54035 Nancy Cedex. Tél. : 03 83 85 30 00. E-mail : commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax : 03 83 85 31 97.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.grand-nancy.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Direction du Patrimoine, place Stanislas C.O n°1, à l'attention de karine RAMANA, F-54035 Nancy Cedex. Tél. : 03 83 85 32 58. Fax : 03 83 85 32 50

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction de la Commande Publique, place Stanislas C.O n°1, à l'attention de elodie Gallingani, F-54035 Nancy Cedex. Tél. : 03 54 50 60 26. E-mail : commandepublique@mairie-nancy.fr. Fax : 03 83 85 31 97

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction de la Commande Publique, place Stanislas C.O n°1, à l'attention de elodie Gallingani, F-54035 Nancy Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
musée Lorrain Travaux de restauration des façades du Bâtiment Morey sur jardin.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux de restauration des façades du bâtiment Morey sur jardin et restitution du décor en faux appareillage de briques de la galerie voûtée sur jardin
Durée prévisionnelle des travaux 15 mois à compter du 1er février 2011 et jusqu'au 30 avril 2012.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453100.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1. Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie/pierre de taille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262512.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie/vitrerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie/ferronnerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316510, 44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Restitution de décors peints
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45454100, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Eclairage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement propre. Subventions Etat et Région Budget principal. Virement administratif. Délai global de paiement de l'article 98 du code des marchés publics (30 jours). Prix unitaires, fermes et actualisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- les attestations d'assurances obligatoires (rc + décennale) ;
- pour les artisans ou les sociétés coopératives d'artisans, un extrait de leur inscription au répertoire des métiers ou tout document attestant de leur statut particulier.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- DC 4 ;
- DC 5 ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- l'imprimé DC 6, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème marchés publics
- la déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles 5212-1 à 5212-4 du Code du Travail.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lot 1 : 2194
lot 2: 4393/6112
lot 3 : 4493
lots 4 à 6 : références
- des références pour des prestations similaires de moins de 10 ans.
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2010-32.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2010, à 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3. Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.
VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2010.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière, F-54000 Nancy

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 1 rue du Préfet Erignac, F-54000 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière, F-54000 Nancy
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 juillet 2010