Référence du BOAMP : 11-214090 - Annonce publiée le 21 septembre 2011 - BOAMP n° 183A, Annonce n° 64

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DRAC Auvergne.
Correspondant : M. Hiegel Elisabeth, DRAC Auvergne, hôtel de Chazerat 4, rue Pascal Hôtel de Chazerat 4, rue Pascal, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-41-27-56, télécopieur : 04-73-41-27-69, courriel : elisabeth.hiegel@culture.gouv.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.


Objet du marché : objets mobiliers : restauration de 12 panneaux peints sur bois par Hendrick de Clerk figurant les 12 apôtres.


Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.


Lieu d'exécution : 4 rue Pascal, 63000 Clermont Ferrand.
L'avis implique un marché public.


Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.


Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er janvier 2012.


Cautionnement et garanties exigés : voir le réglement de la consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.


Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : adéquation et pertinence des rapports de restauration avec les oeuvres concernées,
cv des intervenants au regard de la période et de la technique des oeuvres concernées
sécurité et climat des locaux et du transport.


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


Type de procédure : procédure adaptée.


Date limite de réception des candidatures : 10 octobre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DRAC63-PMI-1.

Renseignements complémentaires : le second lot sera scindé en deux exercices, le lot " support bois " devant intervenir après le dégagement des repeints, et avant la réintégration.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2011.


Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DRAC Auvergne Cellule marchés publics.
hotel de Chazerat 4 rue Pascal, 63010 Clermont Ferrand, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4584&orgAcronyme=f5j.


Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DRAC Auvergne.
Correspondant : Mme POTTE Marie-Blanche hotel de Chazerat 4 rue Pascal, 63010 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : marie-blanche.potte@culture.gouv.fr.


Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DRAC Auvergne.
Correspondant : Mme HIEGEL Elisabeth hotel de Chazerat 4 rue Pascal, 63010 Clermont Ferrand Cedex 1, courriel : elisabeth.hiegel@culture.gouv.fr.


Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4584&orgAcronyme=f5j.


Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 support bois.
Dépose des structures d'encadrement contraignantes, le travail devant s'effectuer sur place, sur leur lieu actuel de conservation.
Traitement insecticide.
Consolidation des zones fragilisées (les adjuvants et produits de consolidation seront renseignés dans le mémoire technique, avec une justification de leur emploi au titre de la conservation et de la réversibilité).
Neutralisation des cassures et ouvertures.
Proposition et réalisation d'un système d'encadrement non contraignant et autorisant la mobilité naturelle des panneaux lors des variations acceptables d'hr.
Le profil choisi pour l'encadrement sera concerté avec la conservation des monuments historiques, au regard de l'oeuvre considérée, de sa mise en valeur, sans volonté de pastiche d'un encadrement disparu.
Renseignement de l'ensemble des manipulations et choix dans un dossier d'oeuvre incluant photographies et analyse des gestes pratiqués.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Lot(s) 2 couche picturale.
Dégagement du vernis de restauration et nettoyage de l'ensemble des panneaux dans le respect de leur cohérence d'ensemble,
contrôle de l'adhérence de la couche picturale, et refixage si besoin (les colles et produits de consolidation seront renseignés dans le mémoire technique, avec une justification de leur emploi au titre de la conservation et de la réversibilité).
Analyse des repeints, et dégagement de ceux ci après concertation avec la conservation des Monuments historiques.
Réintégration picturale des éléments altérés par les accidents récents (rupture de la couche due à la contrainte des panneaux) ; repiquage des usures les plus gênantes.
Vernis.
Renseignement de l'ensemble des manipulations et choix dans un dossier d'oeuvre photographie, localisation des interventions, et analyse des gestes pratiqués.
a noter : le second lot sera scindé en deux exercices, le lot " support bois " devant intervenir après le dégagement des repeints, et avant la réintégration.

C.P.V. - Objet principal : 92521210.