Avis de marché
Département de publication : 3
Annonce No 09-238962
Travaux
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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE FLEURIEL.
Correspondant : laplanche Gérard, 10, place de la mairie, 03140 Fleuriel, tél. : 04-70-56-91-11.
Objet du marché : restauration du portail occidental de l'eglise Notre-Dame (appel à candidature).
Lieu d'exécution : eglise, 03140 Fleuriel.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r mars 2010.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: photocopie de la carte de qualification professionnelle;
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
- Références : précisions portant sur les corps d'état pour lesquels l'entreprise fait acte de candidature et relatifs à des travaux de restauration de même nature;
- Document DC 6.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des candidatures : 2 décembre 2009, à 12 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : maître d'œuvre : r. Duplat, architecte en chef des MH 0130451561
Maître d'ouvrage : Commune de Fleuriel 0470569111
Assistant du MO - dRAC 0473412744.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidatures seront adressées à la mairie par lettre recommandé avec avis de réception, l'enveloppe devant porter la nature de l'opération, le lot et la mention "ne pas ouvrir", ou remise contre récépissé en mairie de Fleuriel.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2009.
Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Maçonnerie-Pierre de taille-Echafaudage : échafaudage de pied, sapine, restauration de parements pierre de taille, micro abrasion, refichage, (calcaire) rejointoiementss, coulis, restauration des arases, réfection couverture du porche en tuiles creuses et couvertines plomb, Qualibat 2194 (ou références similaires+références portant sur des travaux de même nature
Lot 2. - Sculpture : restauration de sculpture pierre calcaire, enlèvement des lichens, traitement biocide et consolidant, dessalement, collage aus résines époxy, goujons verres-résine, coulis, patines d'hamonisation, remplacement de chapiteaux (références similaires portant sur des travaux de même nature)
Lot 3. - Menuiserie : restauration de vantaux de portes chêne, dépose réparation repose des ferrures et pentures, peinture (références simiclaires portant sur des travaux de même nature)
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