Avis de marché - Collectivité territoriale de Corse - lanternes, peintures, métal, bois et bois polychromes

Référence du BOAMP : 10-51678 - Annonce publiée le 16 mars 2010 - BOAMP n° 52B, Annonce n° 28

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Collectivité Territoriale de Corse.
Correspondant : M. le président du Conseil Exécutif, collectivité Territoriale de Corse 22 Cours Grandval B.P. 215, 20187 Ajaccio Cedex, tél. : 04-95-51-64-64, télécopieur : 04-95-51-66-21, courriel : contact@corse.fr, adresse internet : http://www.corse.fr.

Objet du marché : restauration des oeuvres de l'exposition Les confréries de Corse.
C.P.V. - Objet principal : 92521000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR83.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
restauration des oeuvres de l'exposition Les confréries de Corse
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 20 avril 2010.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement : 35 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00%).
Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité Territoriale de Corse ( Mus 4722 Chap 903 Fonction 313 Article 2181). Les prix sont fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles
capacités techniques
capacités financières.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- === Candidature === ;
- Une lettre de candidature (modèle DC 4, mise à jour Avril 2007) disponible gratuitement sur le site internet : http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimés-dc/DC 4.rtf ;
- La déclaration du candidat : La déclaration du candidat : (modèle DC 5 disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;
- La déclaration dûment datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales (art 46 du Cmp). Il est toutefois recommandé aux entreprises de fournir directement, au lieu de la déclaration sur l'honneur, les attestations sociales et fiscales mentionnées à l'article 46 ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé DC 7) ;
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- Références de prestations analogues sur les trois dernières années ;
- Moyens en personnel et en matériel dont dispose le candidat ;
- Agrément "Monument Historique".

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique appréciée au vu du contenu de la note méthodologique : 40 % ;
- délai d'exécution : 30 % ;
- prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 avril 2010, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 10S0074.

Renseignements complémentaires : renseignements complémentaires : Les photos des oeuvres à restaurer sont disponibles sur demande auprès du Musée de la Corse (Mme IWANYK : 04-95-45-25-42). Le dossier de consulation des Entreprises est téléchargeable sur le site internet de la CTC : www.corse.fr.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 mars 2010.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés .
collectivité Territoriale de Corse Musée de la Corse La Citadelle B.P. 215, 20250 Corte, adresse internet : http://www.corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : collectivité Territoriale de Corse Musée de la Corse Mm Marie-Eugénie POLI-MORDICONI La Citadelle, 20250 Corté, tél. : 04-95-45-25-49, télécopieur : 04-95-45-26-08, courriel : me.poli-mordiconi@musee-corse.com, adresse internet : http://www.corse.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Collectivité Territoriale de Corse.
collectivité Territoriale de Corse Musée de la Corse Mme Marie-Jeanne IWANYK La Citadelle, 20250 Corté, tél. : 04-95-45-25-42, télécopieur : 04-95-45-26-08, courriel : mj.iwanyk@musee-corse.com, adresse internet : http://www.corse.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Collectivité Territoriale de Corse.
Correspondant : Mme Marie-Jeanne IWANYK collectivité Territoriale de Corse Musée de la Corse La Citadelle, 20250 Corte, tél. : 04-95-45-25-45, télécopieur : 04-95-45-25-36, courriel : mj.iwanyk@musee-corse.com, adresse internet : http://www.corse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano F-20407 Bastia Cedex1.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Bd Paul Peytral F-13282 Marseille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Collectivité Territoriale de Corse des Affaires Juridiques 22 cours Grandval BP215 F-20187 Ajaccio Cedex 1.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 01 - Lanternes.
Lot 02 - Peinture sur toile n°1.
Lot 03 - Peinture sur toile n° 2.
Lot 04 - Bannières n° 1.
Lot 05 - Bannières n°2.
Lot 06 - Métal et materiaux composites.
Lot 07 - Bois et bois polychrome.
Lot 08 - Bâtons de procession.