Avis de marché - Toulouse (31) - Musée des Augustins

Avis 393461 / 22 octobre 2010 (publié sur achatpublic.com)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulouse

Correspondant : M. Le Maire de la Ville de Toulouse, Hôtel de Ville - Place du Capitole, 31000 Toulouse, courriel : marchespublics@grandtoulouse.fr, adresse internet du profil acheteur : http://www.marchespublics.grandtoulouse.org

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Services généraux des administrations publiques

Objet du marché : MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES - MUSEE DES AUGUSTINS. - 10V346PA.

Catégorie de services : 27

Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 92521000

Lieu de livraison : Lieu d'exécution: CIRCP de Marseille (lots 1 à 3) / Musée des Augustins ou atelier des restaurateurs (lot 4) / Musée des Augustins ou atelier de restauration de la ville (lot 5)., 31000 Toulouse

Code NUTS : FR623

La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.

L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
- Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
- Une négociation pourra être engagée avec les différents candidats pour leur faire préciser ou modifier leurs offres.
• Descriptions concernant les achats complémentaires : Aucune variante, ni option n'est autorisée à l'exception du lot 4 : les exigences du cahier des charges seront à respecter toutefois les candidats pourront proposer pour ce lot un lieu d'exécution pour la restauration différent du Musée des Augustins notamment dans le cadre d'ateliers de restaurateurs.

Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Art. 86 à 111 du CMP
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
Ressources propres de la Ville de Toulouse
Délai global de paiement : 30 jours
Prix global forfaitaire, revisable annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro

Conditions de participation :
• Capacité économique et financière - références requises : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.(themes: marchés publics)
• Référence professionnelle et capacité technique - références requises : S'agissant des qualifications requises en matière de restauration d'oeuvres d'art, il convient de répondre aux conditions prévues par l'article 13 du décret n°2002-628 du 25 avril 2002.
- Agrément des Musées de France (pour les lots 1 à 4 pour la restauration de peintures) (pour le lot 5 pour la restauration de sculptures).

Marché réservé : Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Valeur technique (70 %)
• Prix des prestations (30 %)
• Pas d'enchère électronique

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 06 décembre 2010 à 11 h 00

Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 10V346PA

Renseignements complémentaires : A - Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr.
B - Transmission électronique des offres: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence Acheteur public: 10V346PA).
C - Visites sur site:
Examen des lots 1 à 4 sur place au Musée des AUGUSTINS les 12 novembre 2010 à 9h30 ou 15 novembre 2010 à 14h30.
Examen du lot 5 sur rendez-vous auprès de Mme Charlotte RIOU (tél : 05 61 22 39 13 ou accueil : 05 61 22 21 82) sauf le mercredi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 octobre 2010

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Toulouse - Musée des Augustins - Contacts : Mr Axel HEMERY- courriel: axel.hemery@mairie-toulouse.fr et Mme Charlotte RIOU - Courriel: charlotte.riou@mairie-toulouse.fr, 21, Rue de Metz, 31000 Toulouse, tél. : 05 61 22 39 06, télécopieur : 05 61 22 34 69

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mme Anne GOLCBERG , Mairie de Toulouse - Musée des Augustins, 21, Rue de Metz, 31000 Toulouse, tél. : 05 61 22 39 06, télécopieur : 05 61 22 34 69, courriel : anne.golcberg@mairie-toulouse.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_NBC7ZejgsE

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique, 1, Place de la Légion d'Honneur - B.P. 35821, 31505 Toulouse Cedex 5

Informations complémentaires :
• La prestation n'est pas réservée à une profession particulière

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68, Rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. : 05 62 73 57 57, télécopieur : 05 62 73 57 40, courriel : greffe.ta.toulouse@juradm.fr, adresse internet : http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique, 1, place de la Légion d'Honneur - B.P. 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, courriel : secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Tableau d'André Lébré (1629-1700),
Tableau d'André Lébré (1629-1700), Saint Roch secouru par un ange, inv. 2004-1-411, huile sur toile, H. 2,25 L. 1,79
C.P.V. - : Objet principal : 92521000
Informations complémentaires :
Problématique : support, couche picturale
Lot(s) 2 Tableau de Jean-François Fauré (1750-1824),
Tableau de Jean-François Fauré (1750-1824), Conversion de saint Paul, 1791, inv. 82-5-1, huile sur toile, H. 2,90 L. 2,00
C.P.V. - : Objet principal : 92521000
Informations complémentaires :
Problématique : support, couche picturale
Lot(s) 3 Tableau de Paul-Alexandre Protais (1826-1890),
Tableau de Paul-Alexandre Protais (1826-1890), La Fin de la halte, 1864, inv. 2004-1-114, huile sur toile, H. 1,23 L. 2,00
C.P.V. - : Objet principal : 92521000
Informations complémentaires :
Problématique : support, couche picturale.
Lot(s) 4 4 tableaux de la fin du XIXe et du début du XXe siècle.
Quatre tableaux de la fin du XIXe et du début du XXe siècle:
- Abel-Truchet (1857-1918), La Valse, 1902, inv. 2004-1-174, huile sur toile, H. 0, 97 L. 1,30
- Joseph-Paul-Louis Bergès (1878-1956), Mort de saint Tharsal, 1908, inv. 2004-1-193, huile sur toile, H. 1,15 L. 1,46,
- Jeanne Peyre (1846-1917), Espagnoles au cloître de Saint Jean-des-Rois de Tolède, 1876, inv. Ro 977, huile sur toile, H. 0,58 L. 0,43
- Edmond Yarz (1845-1920), Pins et tamaris, inv. Ro 318, huile sur toile, H. 1,12 L. 0,88
C.P.V. - : Objet principal : 92521000
Informations complémentaires :
Problématique : selon les tableaux, support et couche picturale ou seulement couche picturale.
Lot(s) 5 MERCURE d'après Jean Bologne.
MERCURE d'après Jean Bologne H. 189 cm, L. 50 cm, P.50 cm (plus goujon de scellement de 22 cm de long)
C.P.V. - : Objet principal : 92521000
Informations complémentaires :
Provenance: Jardin des Plantes, Toulouse
Nºd'inventaire : 2009 6 1
Déposé à l'atelier de restauration de la ville de Toulouse.
Intervention : - examen et étude technique (technique de fonte, assemblage, patine...)

Après un avis sur achatpublic.com, ce marché vient aussi d'être publié au BOAMP (intégralité de l'annonce ci-dessous)

Référence du BOAMP : 10-229523 - Annonce publiée le 27 octobre 2010 - BOAMP n° 209B, Annonce n° 51


Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toulouse.
Correspondant : M. le maire de la ville de Toulouse, hôtel de Ville - place du Capitole, 31000 Toulouse, courriel : marchespublics@grandtoulouse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marchespublics.grandtoulouse.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marche de restauration d'oeuvres - musee des augustins. - 10v346pa.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 92521000.

Lieu d'exécution : lieu d'exécution: CIRCP de Marseille (lots 1 à 3) / Musée des Augustins ou atelier des restaurateurs (lot 4) / Musée des Augustins ou atelier de restauration de la ville (lot 5), 31000 Toulouse.

Code NUTS : FR623.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
- Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
- Une négociation pourra être engagée avec les différents candidats pour leur faire préciser ou modifier leurs offres
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : aucune variante, ni option n'est autorisée à l'exception du lot 4 : les exigences du cahier des charges seront à respecter toutefois les candidats pourront proposer pour ce lot un lieu d'exécution pour la restauration différent du Musée des Augustins notamment dans le cadre d'ateliers de restaurateurs.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : art. 86 à 111 du Cmp
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
ressources propres de la Ville de Toulouse
Délai global de paiement : 30 jours
prix global forfaitaire, revisable annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Capacité économique et financière - références requises : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.(themes: marchés publics).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : s'agissant des qualifications requises en matière de restauration d'oeuvres d'art, il convient de répondre aux conditions prévues par l'article 13 du décret n°2002-628 du 25 avril 2002.
- Agrément des Musées de France (pour les lots 1 à 4 pour la restauration de peintures) (pour le lot 5 pour la restauration de sculptures).
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 70 % ;
- prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 décembre 2010, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 10V346PA.

Renseignements complémentaires : a - le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr.
B - transmission électronique des offres: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.grandtoulouse.fr (référence Acheteur public: 10v346pa).
C - visites sur site:
examen des lots 1 à 4 sur place au Musée des AUGUSTINS les 12 novembre 2010 à 9h30 ou 15 novembre 2010 à 14h30.
Examen du lot 5 sur rendez-vous auprès de Mme Charlotte RIOU (tél : 05 61 22 39 13 ou accueil : 05 61 22 21 82) sauf le mercredi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 octobre 2010.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique.
1, Place de la Légion d'honneur - B.P. 35821, 31505 Toulouse Cedex 5.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Toulouse - Musée des Augustins - Contacts : M. Axel HEMERY- courriel: axel.hemery@mairie-toulouse.fr et Mme Charlotte RIOU - Courriel: charlotte.riou@mairie-toulouse.fr.
21, rue de Metz, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-39-06, télécopieur : 05-61-22-34-69.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Toulouse - Musée des Augustins.
Correspondant : Mme GOLCBERG Anne 21, rue de Metz, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-39-06, télécopieur : 05-61-22-34-69, courriel : anne.golcberg@mairie-toulouse.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante:.
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_NBC7ZejgsE.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta.toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40, adresse internet : http://www.conseil.etat.fr/ta/toulouse/index.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Communauté Urbaine du Grand Toulouse - Direction de la Commande Publique 1, place de la Légion d'honneur - B.P. 35821, 31505 Toulouse Cedex 5, courriel : secretariat.commandepublique@grandtoulouse.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 tableau d'andré Lébré (1629-1700).
Tableau d'andré Lébré (1629-1700), Saint Roch secouru par un ange, inv. 2004-1-411, huile sur toile, H. 2,25 L. 1,79.

Informations complémentaires : problématique : support, couche picturale.

C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Lot(s) 2 tableau de Jean-François Fauré (1750-1824).
Tableau de Jean-François Fauré (1750-1824), Conversion de saint Paul, 1791, inv. 82-5-1, huile sur toile, H. 2,90 L. 2,00.

Informations complémentaires : problématique : support, couche picturale.

C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Lot(s) 3 tableau de Paul-Alexandre Protais (1826-1890).
Tableau de Paul-Alexandre Protais (1826-1890), La Fin de la halte, 1864, inv. 2004-1-114, huile sur toile, H. 1,23 L. 2,00.

Informations complémentaires : problématique : support, couche picturale.

C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Lot(s) 4 4 tableaux de la fin du Xixe et du début du Xxe siècle.
Quatre tableaux de la fin du Xixe et du début du Xxe siècle:
- abel-Truchet (1857-1918), La Valse, 1902, inv. 2004-1-174, huile sur toile, H. 0, 97 L. 1,30
- joseph-Paul-Louis Bergès (1878-1956), Mort de saint Tharsal, 1908, inv. 2004-1-193, huile sur toile, H. 1,15 L. 1,46,
- jeanne Peyre (1846-1917), Espagnoles au cloître de Saint Jean-Des-Rois de Tolède, 1876, inv. Ro 977, huile sur toile, H. 0,58 L. 0,43
- edmond Yarz (1845-1920), Pins et tamaris, inv. Ro 318, huile sur toile, H. 1,12 L. 0,88.

Informations complémentaires : problématique : selon les tableaux, support et couche picturale ou seulement couche picturale.

C.P.V. - Objet principal : 92521000.
Lot(s) 5 mercure d'après Jean Bologne.
mercure d'après Jean Bologne H. 189 cm, L. 50 cm, P.50 cm (plus goujon de scellement de 22 cm de long).

Informations complémentaires : provenance: Jardin des Plantes, Toulouse
ND'Inventaire : 2009 6 1
déposé à l'atelier de restauration de la ville de Toulouse.
Intervention : - examen et étude technique (technique de fonte, assemblage, patine...).

C.P.V. - Objet principal : 92521000.