Avis de marché
Département de publication : 20B
Annonce No 10-27260
Services
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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bastia.
Correspondant : e. Zuccarelli, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet du marché : restauration de six peintures à l'huile et de deux sculptures.
Lieu d'exécution : musée de Bastia.
Caractéristiques principales :
restauration : *D'Une peinture à l'huile sur toile, de 2 peintures à l'huile sur contreplaqué, d'une peinture à l'huile sur isorel, d'une peinture à l'huile sur carton et d'une peinture à l'huile sur papier marouflé sur toile *D'Un bas-relief sculpté en marbre * d'un buste en platre. Marché ordinaire séparé
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 35 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; curriculum vitae Présentation de travaux exécutés Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 15 mars 2010, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2010/014.
Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires DC 4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 février 2010.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
mairie de Bastia Direction Générale des Services Techniques Service de la Commande Publique avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : .
Correspondant : Cornetto, musée de Bastia Place du Donjon, 20200 Bastia, tél. : 04-95-31-09-12.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : .
Correspondant : Patricia LORENZI, mairie de Bastia Direction Générale des Services Techniques Service de la Commande Publique avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, tél. : 04-95-55-97-27.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
mairie de Bastia Direction Générale des Services Techniques Service de la Commande Publique avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex, adresse internet : http://www.bast.marco-web.fr.
Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Restauration de 6 peintures à l'huile
Lot 2. - Restauration d'un bas relief scupté en marbre blanc
Lot 3. - Restauration d'un buste en platre
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