Avis de marché - Thionville - peintures et dorure (lot 2)

Référence du BOAMP : 10-56000 - Annonce publiée le 23 mars 2010 - BOAMP n° 57A, Annonce n° 200

Référence de TED : 2010/S 55-081502 - annonce diffusée le 19 mars 2010

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglomération de Thionville, hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054, à l'attention de M. Président Le, F-57972 Yutz Cedex. Tél. : 03 82 52 32 43. E-mail : marches.publics@agglo-thionville.fr. Fax : 03 82 52 32 37.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-thionville.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.agglo-thionville.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
communauté d'agglomération Portes de France-Thionville, hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann CS 30054, contact : service Commande Publique, F-57972 Yutz Cedex. Tél. : 03 82 52 32 43. E-mail : marches.publics@agglo-thionville.fr. Fax : 03 82 52 32 37. URL : http://www.agglo-thionville.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
communauté d'agglomération Portes de France-Thionville, hôtel de Communauté Espace Cormontaigne 4, avenue Gabriel Lippmann CS 30054, contact : service Commande Publique, F-57972 Yutz Cedex. Tél. : 03 82 52 32 43. E-mail : marches.publics@agglo-thionville.fr. Fax : 03 82 52 32 37. URL : http://www.agglo-thionville.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
restauration des intérieurs de l'eglise Saint Maximin de Thionville.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212350, 45262522,45442100,45421000,45311000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1. Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : les options concernant uniquement la tranche conditionnelle :
Pour le lot 1 :
- option 1 : Réfection des sols sur la 1ère rangée de bancs déposée
- option 2 : Réfection des sols dans les bras de transept
pour le lot 2 :
- option 1 : Suppression de la 1ère rangée de bancs
nb : Le candidat est obligé de faire une proposition financière pour la solution de base et pour chacune des options.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie - Pierre de taille - Badigeons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212350, 45262522,45262512.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de peinture et dorure
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212350, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212350, 45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212350, 44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 4 : Serrurerie ne concerne que la restauration des bras du transept et de la coupole (tranche conditionnelle). Il sera lancé ultérieurement. Conformément à l'article 27.III.2 du code des marchés publics, le lot 4 : Serrurerie fera l'objet d'une consultation ultérieure en procédure adaptée.
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45212350, 45311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : candidature appréciée au regard des capacités financières, professionnelles et techniques.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 40 %.
Critères : 2. prix
Pondération : 60 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CA2010-012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2010, à 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3. Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations :
Le présent marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche conditionnelle :
- tranche ferme : Restauration du choeur
- tranche conditionnelle : Restauration des bras du transept et de la coupole
conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, l'exécution de la tranche conditionnelle est subordonnée à une décision du maître d'ouvrage. La décision d'affermir ou de non affermir la tranche conditionnelle, interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 mois suivant la réception de la tranche ferme.
Le marché est divisé en 4 lots définis comme suit :
Lot 1 : Maçonnerie - pierre de taille - badigeons
Lot 2 : Restauration de peinture et dorure
lot 3 : Menuiserie bois
lot 5 : Electricité
Le lot 4 : Serrurerie ne concerne que la restauration des bras du transept et de la coupole. Il sera lancé ultérieurement. Conformément à l'article 27.III.2 du code des marchés publics, le lot 4 : Serrurerie de la tranche conditionnelle, fera l'objet d'une consultation ultérieure en procédure adaptée.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la notification du marché, pour la tranche ferme et de 30 mois à compter de la décision d'affermissement pour la tranche conditionnelle.
Il convient de noter que le délai d'exécution des travaux de la tranche ferme est de 10 mois et que le délai d'exécution de la tranche conditionnelle sera de 15 mois. Conformément au CCAG - tRAVAUX, les travaux pour chaque tranche (délai maximum de 10 mois pour la tranche ferme et 15 mois pour la tranche conditionnelle) feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 mars 2010.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg. Tél. : 03 88 21 23 23. Fax : 03 88 36 44 66
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 mars 2010