Référence du BOAMP : 11-88294 - Annonce publiée le 22 avril 2011 - BOAMP n° 80A, Annonce n° 240
Référence de TED : 2011/S 78-127966 - annonce diffusée le 21 avril 2011
Travaux
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Rouen, place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme le maire de ROUEN, F-76037 Rouen Cedex 1.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.mpe276.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Rouen, régis Martin acmh- B.P. 11, contact : régis Martin, F-27810 Marcilly-sur-Eure. Tél. : (+33) 02 37 43 00 30. Fax : (+33) 02 37 43 54 42. URL : http://www.mpe276.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Rouen, direction des Bâtiments - centre Municipal Pélissier - rue de Chanzy, contact : claire MERLOT, F-76037 Rouen Cedex 01. Tél. : (+33) 02 35 08 87 30. Fax : (+33) 02 35 08 69 59. URL : http://www.mpe276.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Rouen, direction des Affaires Juridiques - service de la Commande Publique - 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'abbé 1er étage, F-76037 R. Tél. : (+33) 02 35 08 69 21. Fax : (+33) 02 35 08 87 22. URL : http://www.mpe276.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
eglise Saint Maclou - restauration de la façade occidentale et travaux de couverture.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
Lieu principal d'exécution : rouen.
Code NUTS : FR232.
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché concerne la restauration de la façade occidentale et les travaux de couverture de l'église Saint Maclou à Rouen.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45262512, 45451100,45261100,45261212,45262000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.
Division en lots :
oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux se répartissent en 9 lots:
Lot 1: maçonnerie pierre de taille
Lot 2: restauration de sculpture
Lot 3: sculpture
Lot 4: charpente
Lot 5: couverture
Lot 6: anti pigeon
Lot 7: menuiserie
Lot 8: vitraux
Lot 9: serrurerie
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 23 mois. Il est prévu une période de préparation de chantier de 30 jours; ce délai est exclu du délai d'exécution des travaux.
II.2.2) Options :
oui.
Description de ces options : option: transept nord partie basse pour les lots n° 1, 2, 3, 5, 6, 8 et 9.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé : Maçonnerie de pierre de taille
1) Description succincte :
Maçonnerie de pierre de taille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262512.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé : restauration de sculpture
1) Description succincte :
restauration de sculpture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45451100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3
Intitulé : sculpture
1) Description succincte :
sculpture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45451100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4
Intitulé : charpente
1) Description succincte :
charpente
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5
Intitulé : couverture
1) Description succincte :
couverture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261212.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6
Intitulé : anti pigeon
1) Description succincte :
anti pigeon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7
Intitulé : menuiserie
1) Description succincte :
menuiserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8
Intitulé : vitraux
1) Description succincte :
vitraux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39299000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9
Intitulé : serrurerie
1) Description succincte :
serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget Ville de Rouen et/ou ressources externes.
Modalités de paiement selon les dispositions du CCAG travaux
Délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres e agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution de maîtres d'oeuvre qualifiés en Monuments Historiques pour les travaux similaires en nature et en importance. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 1: Qualibat 2194 ou équivalent
Lot 2: Qualibat 6583 ou équivalent
Lot 3: Qualibat 6583 ou équivalent
Lot 4: Qualibat 2393 ou équivalent
Lot 5: Qualibat 3194 ou équivalent
Lot 6: sur références
Lot 7: Qualibat 4393 ou équivalent
Lot 8: sur références
Lot 9: Qualibat 4493 ou équivalent.
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. valeur technique évaluée au regard du mémoire technique dont le contenu attendu est précisé au règlement de consultation
Pondération : 50.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11DB20.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents :
30 mai 2011, à 16:45.Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 mai 2011, à 16:45.IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
Autre : si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.
Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations :
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr.
une visite préalable à la remise des offres est obligatoire; contacter M. François Vautier au 02 35 08 69 55
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Par lettre recommandée avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Rouen
Direction des Affaires Juridiques
Service de la Commande Publique
1er étage - bâtiment bourg l'abbé
53, place du Général de Gaulle
76037 Rouen Cedex 1.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https : http://www.mpe276.fr mais accepte les plis adressés par voie papier. En revanche, la transmission des plis sur support physique électronique (CD Rom, disquette...) ou tout autre support matériel n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2011.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 32 08 12 70. Fax : (+33) 02 32 08 12 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2011
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