Avis de marché - Paris (75) - Musée de Cluny - Conservation et restauration - Constats, supports bois (peintures), supports toiles (peintures), enluminures, sculptures, tapisseries, photos, émaux, ... - 14 lots

Référence du BOAMP : 11-202681 - Annonce publiée le 6 septembre 2011 - BOAMP n° 172B, Annonce n° 108

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SCN Musée du Moyen Age.
Correspondant : M. Pascal Michel, SCN Musée de Cluny, 6 place Paul Painlevé 6 place Paul Painlevé, 75005 Paris, tél. : 01-53-73-78-00.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.


Objet du marché : prestations de restauration et de conservation des oeuvres du musée de Cluny - musée national du Moyen Âge.


Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92521200.


Lieu d'exécution : musée de Cluny, 75005 Paris.

Code NUTS : FR10.
L'avis implique un marché public.


Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour l'ensemble des lots et sur une période de 12 mois (à compter de la date de notification des marchés): sommes des montants d'engagement minimum: 12 000 EUR (H.T.) Et somme des montants d'engagement maximum: 420 000 EUR (H.T.)
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Ils sont reconductibles à 3 reprises pour une période de 12 mois chacune par décision du pouvoir adjudicateur. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.


Cautionnement et garanties exigés : avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, garantie à première demande exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement conjoint, ce dernier doit obligatoirement modifier la forme de son groupement avant la notification du(des) marché(s) conformément à l'article 51 du code des marchés publics afin de revetir la forme solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.


Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le règlement de consultation "candidature" figurant dans le DCE.

Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant le service objet du marché sur les 3 dernières années.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : effectif global (dont personnel d'encadrement) sur les 3 dernières années.
Liste des principales prestations de service effectuées sur les 3 dernières années.
Certificat de qualification professionnelle
outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : les candidats doivent justifier d'un diplôme satisfaisant aux obligations de la loi relative aux musées (loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002) et de ses décrets d'application (décret n° 2002-628 du 25 avril 2002, article 13), repris dans le Code du Patrimoine. ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.


Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : le marché à procédure adaptée restreint a été selectionné afin de se concentrer sur les offres émanant des opérateurs économiques disposant des meilleures garanties de capacités pour l'exécution des prestations. Le nombre de candidat admis à présenter une offre est de 5 par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat).


Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


Type de procédure : procédure adaptée.


Date limite de réception des candidatures : 16 septembre 2011, à 12 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 26 septembre 2011.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-MAPA-01.

Renseignements complémentaires : le marché à procédure adaptée restreint se déroule en deux phases: la phase candidature puis la phase offre. Le nombre de candidat admis à présenter une offre est de 5 par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat).
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats répondent par voie papier à l'adresse mentionnée au I.

Date limite d'obtention : 16 septembre 2011, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 septembre 2011.


Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SCN Musée de Cluny - Musée nation du moyen âge.
Correspondant : M. Cocheteux Marie-France 6 place Paul Painlevé, 75005 Paris.


Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SCN Musée de Cluny.
Correspondant : M. Pascal Michel 6 place Paul Painlevé, 75005 Paris, tél. : 01-53-73-78-00.


Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SCN Musée de Cluny.
Correspondant : M. Pascal Michel 6 place Paul Painlevé, 75005 Paris, tél. : 01-53-73-78-00, adresse internet : http://marches-publics.gouv.fr.


Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 4, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta.caa.


Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 4, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta.caa.


Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 constats d'état, préconisations d'interventions, assistance à la rédaction de cahier des charges de restaurations fondamentales, premières mesures d'urgence, interventions courantes support bois.
Constats d'état, préconisations d'interventions, assistance à la rédaction de cahier des charges de restaurations fondamentales, premières mesures d'urgence, interventions courantes support bois.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 1000 EUR (H.T.) Et maximum : 25 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 2 conception et mise en oeuvre de boites climatiques support bois.
Conception et mise en oeuvre de boites climatiques support bois.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 50 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 3 interventions courantes, livres et feuillets enluminés.
Interventions courantes, livres et feuillets enluminés.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 10 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 4 interventions courantes support toile.
Interventions courantes support toile.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 10 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 5 entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en matériaux pierreux -pierre, marbre, albâtre.
Entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en matériaux pierreux -pierre, marbre, albâtre.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 2 000 EUR (H.T.) Et maximum : 50 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 6 entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en bois.
Entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en bois.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 3 000 EUR (H.T.) Et maximum : 25 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 7 entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en ivoire et os.
Entretien courant et amélioration de l?état de présentation des collections, sculptures en ivoire et os.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 1 500 EUR (H.T.) Et maximum : 30 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92522000.
Lot(s) 8 entretien courant d'objets d'orfèvrerie -y compris orfèvrerie émaillée, émaux champlevés et translucides, cuivre et alliages cuivreux-.
Entretien courant d'objets d'orfèvrerie -y compris orfèvrerie émaillée, émaux champlevés et translucides, cuivre et alliages cuivreux-.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 2 000 EUR (H.T.) Et maximum : 60 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 9 entretien courant d'émaux peints.
Entretien courant d'émaux peints.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 10 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 10 entretien courant dans le domaine de la céramique y compris carreaux de pavement et céramique archéologique.
Entretien courant dans le domaine de la céramique y compris carreaux de pavement et céramique archéologique.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 30 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 11 conservation-Restauration de photographies.
Conservation-Restauration de photographies.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 10 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 12 entretien courant et amélioration de l'état de présentation des collections textiles hors tapisserie.
Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des collections textiles hors tapisserie.
; montant maximum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 20 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200
Objets supplémentaires : 92522000.
Lot(s) 13 entretien courant et amélioration de l'état de présentation des tapisseries.
Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des tapisseries.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 1 500 EUR (H.T.) Et maximum : 60 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.
Lot(s) 14 entretien courant et amélioration de l'état de présentation des vitraux.
Entretien courant et amélioration de l'état de présentation des vitraux.
; montant minimum d'engagement sur 12 mois (à compter de la date de notification du marché): 1 000 EUR (H.T.) Et maximum : 30 000 EUR (H.T.)

C.P.V. - Objet principal : 92521200.

Référence du BOAMP : 11-206182 - Annonce publiée le 10 septembre 2011 - BOAMP n° 176B, Annonce n° 66

Liens vers avis initiaux
MAPA : Annonce publiée le 6 septembre 2011 - Référence : 11-202681
BOAMP n° 172B, Annonce n° 108


Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SCN Musée du Moyen Age.
Correspondant : M. Pascal Michel, SCN Musée de Cluny, 6 place Paul Painlevé 6 place Paul Painlevé, 75005 Paris, tél. : 01-53-73-78-00.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.

Objet du marché : prestations de restauration et de conservation des oeuvres du musée de Cluny - musée national du Moyen Âge.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 92521200.

- Lieu d'exécution et de livraison : musée de Cluny, 75005 Paris.

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : 2011-MAPA-01.
Annonce n° 108, B.O.A.M.P. 172 B du 6 septembre 2011.
Dans la rubrique : " adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus " :
Au lieu de : " marches-publics.gouv.fr ", lire : " www.marches-publics.gouv.fr ".