Références complètes :
Avis n°13-151845 publié le 24/08/2013 - BOAMP n°163A, Annonce n°61
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Direction des Achats Mairie de Paris.
Correspondant : Mme ALEXANDRE Brigitte, Ville de Paris - direction des Achats, 100 rue Réaumur 95 avenue de France 75002 Paris courriel : DABM4@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : restauration des façades de la cour Louis XIV du musée Carnavalet - hôtel Carnavalet- 23, rue de Sévigné 75003 PARIS- 5 lots séparés : 1- restauration de pierre de taille et de maçonnerie de monuments historiques, 2- restauration de sculptures, 3- ouvrages en plomb et couverture, 4- menuiserie, serrurerie et restauration de vitraux non historiés, 5- peinture sur menuiseries anciennes.
Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
restauration des façades de la cour Louis XIV du musée Carnavalet - hôtel Carnavalet- 23, rue de Sévigné 75003 PARIS
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux de chaque lot se répartissent en deux phases soit :Phase A (La restauration des façades OUEST et Sud)
Phase B( La restauration des façades NORD et Est). Pendant la durée des travaux le bâtiment reste en activité. Il est rappelé que son taux d'occupation est élevé. Cette contrainte devra être appréciée et intégrée au prix des entrepreneurs. Les travaux se décomposent en cinq lots séparés. Lot 1 - restauration de pierre de taille et de maçonnerie de Monuments Historiques; Lot 2 - restauration de sculptures; Lot 3 - ouvrages en plomb et couverture; Lot 4 - menuiserie - serrurerie - restauration de vitraux non historiés et Lot 5 - peinture sur menuiseries anciennes
les travaux des lots n°1 et n°3 seront réalisés en deux tranches, une tranche ferme et une tranche conditionnelle 1, ainsi définies : Lot 1 - restauration de pierre de taille et de maçonnerie de Monuments Historiques Tranche ferme : Restauration des quatre façades de la cour Louis XIV Tranche conditionnelle 1 : Restauration de la balustrade- aile nord sur cour Henri IV; Lot 3 - ouvrages en plomb et couverture Tranche ferme : Ouvrages en plomb Tranche conditionnelle 1 : Couverture.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Chaque acompte fait l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % (cinq pour cent). Le retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande.le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à un (1) AN. L'entrepreneur peut être appelé en garantie par le maître d'ouvrage pour tout dommage aux tiers trouvant leur origine dans l'exécution du présent marché, même après le prononcé de la réception des travaux alors même que ces dommages n'étaient ni apparents ni connus à la date de la réception. Si les dommages sont apparents et connus avant l'établissement du décompte général, ils peuvent faire l'objet d'une estimation chiffrée et être retenus sur le solde du présent marché, sans préjudice d'éventuels appels en garantie ultérieurs.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(S) traité(s) à prix global et forfaitaire . Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). " Le délai global de paiement prévu au premier alinéa de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 susvisée est fixé à trente jours maximum. Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013 susvisée. En cas de dépassement du délai global de paiement maximum autorisé par le code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires qui s'applique est celui fixé au 1° de l'article 8 du décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique ". Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du marché pour les lots 1 à 4. Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du marché du lot 5. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées (mensuelle).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Toutefois, les candidats sont informés que, pour chaque lot, le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement conjoint. De plus, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le candidat
retenu ne respecte pas cette dernière condition, il devra de même s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque lot, plusieurs offres en agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : l'imprimé
dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. L'annexe n°1 au présent règlement de la consultation, le cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat, concernant le lot auquel le candidat souhaite répondre, dûment rempli ou bien l'imprimé
dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :Les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente.
Capacité économique et financière - références requises : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice
disponible.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la déclaration indiquant l'effectif moyen du candidat pour la dernière année. La liste des principales références pertinentes au regard des travaux objet du marché et récentes (réalisées au cours des 5 dernières années), dans la limite de 10. Le candidat pourra joindre des certificats/attestations de bonne exécution à l'appui de la liste fournie. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé d'indiquer, en lieu et place des références, les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché. Le(S) certificat(s) de qualifications professionnelles en rapport avec l'objet du présent marché.
Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les niveaux minimums de capacités exigés voir rubrique " renseignements complémentaires". Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux de capacité indiqués par le pouvoir adjudicateur seront éliminées.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 30 septembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013V12010890.
Renseignements complémentaires : les niveaux minimums de capacités exigés par lot sont : LOT 1 Qualibat 2194 " restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques" ou équivalent ou liste de 3 références, datant de moins de 5 ans, de travaux similaires sur des édifices classés Monuments historiques, précisant les années de mise en oeuvre et d'achèvement, le lieu d'exécution, le montant, le destinataire public ou privé, accompagnée d'attestations de bonne exécution délivrées par des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre, ou équivalent. LOT 2 " restauration de sculptures" 1-présence d'un intervenant titulaire d'une maîtrise des sciences et techniques "Restauration des biens culturels " ou diplômé de l'institut national du patrimoine ou équivalent ET 2-pouvant justifier d'une expérience de travaux de restauration de sculptures de même époque,ou équivalent. Les niveaux minimaux 1 et 2 sont cumulatifs. LOT 3 Qualibat 3193 'Couverture du patrimoine ancien', ou équivalent ou Qualibat 3194 'Couverture des monuments historiques', ou équivalent ou liste de 3 références, datant de moins de 5 ans, de travaux similaires sur des édifices classés Monuments historiques, précisant les années de mise en oeuvre et d'achèvement, le lieu d'exécution, le montant, le destinataire public ou privé, accompagnée d'attestations de bonne exécution délivrées par des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre, ou équivalent. LOT 4 1-Qualibat 3552 'Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (Technicité confirmée), ou équivalent ou Qualibat 3553 'Fabrication et pose de menuiseries extérieures en bois (Technicité supérieure), ou équivalent ou liste de3 références, datant de moins de 5 ans, de travaux similaires sur des édifices classés Monuments historiques, précisant les années de mise en oeuvre et d'achèvement, le lieu d'exécution, le montant, le destinataire public ouprivé, accompagnée d'attestations de bonne exécution délivrées par des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre, ou équivalent ET 2-liste de 3 références, datant de moins de 5 ans, de travaux de restauration de vitraux non historiés, précisant les années de mise en oeuvre et d'achèvement, le lieu d'exécution, le montant, le destinataire public ou privé, accompagnée d'attestations de bonne exécution délivrées par des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre, ou équivalent. Les niveaux minimaux 1 et 2 sont cumulatifs. LOT 5 Qualibat 6112 'Peinture et ravalement (technicité confirmée) ou équivalent. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (rubrique autres renseignements). La durée contractuelle du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au décompte général et définitif (sans réserve). Les délais d'exécution de chaque lot sont spécifiés dans le détail des lots. Des clauses environnementales sont spécifiées à l'article 1.4.2 du règlement de la consultation. L'appréciation des capacités professionnelles et techniques est globale. La qualification peut être détenue par le mandataire ou apportée par un co-traitant, en cas de groupement, ou un sous-traitant. Le candidat est donc invité à faire connaître dès ce stade ses éventuels sous-traitants. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les candidats doivent obligatoirement visiter le lieu de réalisation des prestations. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent contacter : M. Alban SCHIRMER, secrétaire général adjoint du musée Carnavalet Tél. : 01 44 59 58 16. L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée. Une négociation sera engagée avec les candidats ayant déposé les 3 (trois) meilleures offres appropriées de chaque lot, notées et classées au regard des critères d'attribution retenus (article 5.2 du règlement de la consultation). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter.le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Date limite d'obtention : 30 septembre 2013, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la remise des plis doit obligatoirement avoir lieu à l'adresse précitée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 août 2013.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Achats.
bureau des marchés bureau n° 2001 (2e étage retrait d'un badge à l'accueil, prendre les ascenseurs est) ( lundi au vendredi de 9h30-12h et 14h-16h) 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
Correspondant : Mme Quémard Clara, bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm4@paris.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 restauration de pierre de taille et de maçonnerie de monuments historiques.
Restauration de pierre de taille et de maçonnerie de monuments historiques.
Informations complémentaires : le lot comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle, ainsi définies :Tranche ferme : Restauration des quatre façades de la cour Louis XIV; Tranche conditionnelle 1 : Restauration de la balustrade- aile nord sur cour Henri Iv
Les travaux de la tranche ferme sont réalisés en deux phases continues. La première phase (phase a) concerne la restauration des façades sud et ouest, la seconde phase (phase b) concerne la restauration des façades est et nord.
Chaque phase est commandée par un ordre de service. Le délai d'exécution de chaque phase s'entend comme la période comprise entre la date de début de travaux indiquée sur l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux de la phase concernée et la date d'achèvement des travaux de ladite phase. Le délai d'exécution de la phase B inclut le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai global d'exécution des travaux de la tranche ferme est de 52 (cinquante-deux) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit : phase a (façades sud et ouest) : 26 (vingt-six) semaines phase b (façades est et nord) : 26 (vingt-six) semaines. Les travaux de la tranche conditionnelle 1 s'exécutent en concomitance avec la phase B des travaux de la tranche ferme. Le délai d'exécution des travaux de la Tc1 est de 5 (cinq) semaines. L'ensemble des travaux du marché (phases A et B, tranches ferme et conditionnelle) est précédé d'une unique période de préparation de quatre semaines, non incluse dans les délais d'exécution, qui débute à la date indiquée sur l'ordre de service commandant la période de préparation.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 02 restauration de sculptures.
Restauration de sculptures.
Informations complémentaires : les travaux sont réalisés en deux phases. La première phase (phase a) concerne la restauration des façades sud et ouest, la seconde phase (phase b) concerne la restauration des façades est et nord. Chaque phase est commandée par un ordre de service. Le délai d'exécution de chaque phase s'entend comme la période comprise entre la date de début de travaux indiquée sur l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux de la phase concernée et la date d'achèvement des travaux de ladite phase. Le délai d'exécution de la phase B inclut le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai global d'exécution des travaux est de 31 (trente et une) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit :phase a (façades sud et ouest) : 18 (dix-huit) semaines; phase b (façades est et nord) : 13 (treize) semaines. L'ensemble des travaux du présent marché (phases A et B) est précédé d'une unique période de préparation de quatre semaines, non incluse dans les délais d'exécution, qui débute à la date indiquée sur l'ordre de service commandant la période de préparation.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 03 ouvrages en plomb et couverture.
Ouvrages en plomb et couverture TF- ouvrages en plomb TC- couverture.
Informations complémentaires : le lot comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle, ainsi définies :Tranche ferme : Ouvrages en plomb; Tranche conditionnelle 1 : Couverture Les travaux sont réalisés en deux phases. La première phase (phase a) concerne la restauration des façades sud et ouest, la seconde phase (phase b) concerne la restauration des façades est et nord. Chaque tranche (Tf+ Tc)Sont réalisées en deux phases. Chaque phase est commandée par un ordre de service. Pour les deux tranches: le délai d'exécution de chaque phase s'entend comme la période comprise entre la date de début de travaux indiquée sur l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux de la phase concernée et la date d'achèvement des travaux de ladite phase. Le délai d'exécution de la phase B de la TF et de la phase B de la Tc1 inclut le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai global d'exécution des travaux de la tranche ferme est de 12 (douze) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit : phase a (façades sud et ouest) : 8 (huit) semaines; phase b (façades est et nord) : 4 (quatre) semaines. Le délai global d'exécution des travaux de la tranche conditionnelle 1 est de 16 (seize) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit : phase a (façades sud et ouest) : 8 (huit) semaines; phase b (façades est et nord) : 8 (huit) semaines. La phase A des travaux de la tranche conditionnelle 1 s'exécute en concomitance avec la phase A des travaux de la tranche ferme. La phase B des travaux de la tranche conditionnelle 1 s'exécute en concomitance avec la phase B des travaux de la tranche ferme. L'ensemble des travaux du marché (phases A et b, tf, tc) est précédé d'une unique période de préparation de quatre semaines, non incluse dans les délais d'exécution, qui débute à la date indiquée sur l'ordre de service commandant la période de préparation.
C.P.V. - Objet principal : 45261213.
Lot(s) 04 menuiserie, serrurerie et restauration de vitraux non historiés.
Menuiserie, serrurerie et restauration de vitraux non historiés.
Informations complémentaires : les travaux sont réalisés en deux phases. La première phase (phase a) concerne la restauration des façades sud et ouest, la seconde phase (phase b) concerne la restauration des façades est et nord. Chaque phase est commandée par un ordre de service. Le délai d'exécution de chaque phase s'entend comme la période comprise entre la date de début de travaux indiquée sur l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux de la phase concernée et la date d'achèvement des travaux de ladite phase. Le délai d'exécution de la phase B inclut le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai global d'exécution des travaux est de 26 (vingt-six) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit : phase a (façades sud et ouest) : 13 (treize) semaines; phase b (façades est et nord) : 13 (treize) semaines. L'ensemble des travaux du présent marché (phases A et B) est précédé d'une unique période de préparation de quatre semaines, non incluse dans les délais d'exécution, qui débute à la date indiquée sur l'ordre de service commandant la période de préparation.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 05 peinture sur menuiseries anciennes.
Peinture sur menuiseries anciennes.
Informations complémentaires : les travaux sont réalisés en deux phases. La première phase (phase a) concerne la restauration des façades sud et ouest, la seconde phase (phase b) concerne la restauration des façades est et nord. Chaque phase est commandée par un ordre de service. Le délai d'exécution de chaque phase s'entend comme la période comprise entre la date de début de travaux indiquée sur l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux de la phase concernée et la date d'achèvement des travaux de ladite phase. Le délai d'exécution de la phase B inclut le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai global d'exécution des travaux est de 13 (treize) semaines, réparties sur les deux phases, comme suit : phase a (façades sud et ouest) : 9 (neuf) semaines; phase b (façades est et nord) : 4 (quatre) semaines. L'ensemble des travaux du présent marché (phases A et B) est précédé d'une unique période de préparation de quatre semaines, non incluse dans les délais d'exécution, qui débute à la date indiquée sur l'ordre de service commandant la période de préparation.
C.P.V. - Objet principal : 45442110.
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