Référence : 09-269024
- Annonce publiée le 22 décembre 2009 - BOAMP n° 246B, Annonce n° 122
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Vesoul.
Correspondant : M. le maire, Secrétaire d'etat à la Coopération et à la Francophonie, 58 rue Paul Morel, 70000 Vesoul, tél. : 03-84-78-64-00, télécopieur : 03-84-78-64-45, adresse internet : http://vesoul.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : restauration des toiles et des cadres de l'eglise Saint-Georges à Vesoul - 70000.
Type de marché de travaux : exécution.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
restauration de cinq toiles peintes et de leurs cadres. Cette restauration s'inscrit dans le projet global de restauration du choeur de l'église Saint-Georges, qui doit rendre aux boiseries l'aspect originel du Xviiè siècles. Les tableaux y seront ensuite replacés comme ils l'étaient à cette période
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% du montant initial du marché ; peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité. La caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Délai global de paiement : 35 jours au 1er janvier 2010
Modalités de financement : ressources propres de la ville ; subventions publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement (la forme du groupement n'est pas imposée).
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : 1-garanties et capacités techniques et financières - 2-capacités professionnelles - 3-indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables des prestations ou de la conduite des travaux.
Marché réservé : non.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre appréciée sur la base d'une note technique remis par le candidat : 60 % ;
- prix des prestations : 30 % ;
- délai d'exécution : 10 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 29 janvier 2010, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : a titre indicatif, les travaux débuteront au cours du premier trimestre 2010 avec objectif la remise en place des toiles pour Noël 2010.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat s'il le retire aux bureaux des services techniques de la ville de Vesoul ou envoi possible sur simple demande par courrier ou e-mail.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : .
Les candidatures et offres peuvent être transmises :
- soit par lettre recommandée avec avis de réception ;
- soit déposées contre récepissé.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 décembre 2009.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, 25000 Besançon.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - études xylologique, tracéologique, technologique et dendrochronologique et dendrochronologique des cadres et chassis.
Lot 2 - restauration de toiles peintes.
Lot 3 - restauration de cadres.
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