Référence du BOAMP : 10-177968 - Annonce publiée le 31 août 2010 - BOAMP n° 168A, Annonce n° 119
- Annonce publiée le 31 août 2010 - BOAMP n° 168B, Annonce n° 152
Référence de TED : 2010/S 168-257323 - annonce diffusée le 31 août 2010
Travaux
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Dijon, direction des Marchés Publics Site Dumay 1 rue Sainte Anne B.P. 1510, à l'attention de M. le maire de Dijon, F-21033 Dijon Cedex. Tél. : 03 80 74 51 72. Fax : 03 80 74 52 82.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.e-bourgogne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Voir, autresInformations
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Voir, autresInformations
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Voir, autresInformations
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
musée des Beaux-Arts - rénovation - phase 1b.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux :
exécution
II.1.3) L'avis implique :
un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
musée des Beaux-Arts - rénovation - phase 1 B.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45212350.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.
II.1.
Division en lots :
oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
oui.
Description de ces options : dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Durée en mois : 27 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé :
1) Description succincte . Démolitions - Gros-oeuvre - Couverture - Charpente - Etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45111100, 45223220,45261000,45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures acier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3
Intitulé :
1) Description succincte :
Cloisons - Doublages - Plafonds - Staff
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45321000, 44112300,45410000,45421146.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4
Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries intérieures - Mobilier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150, 39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5
Intitulé :
1) Description succincte :
Métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45341000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6
Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtements de sol durs - Revêtements muraux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7
Intitulé :
1) Description succincte :
Parquets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432113.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8
Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9
Intitulé :
1) Description succincte :
Plomberie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10
Intitulé :
1) Description succincte :
Chauffage - Ventilation - Climatisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11
Intitulé :
1) Description succincte :
Electricité courants forts et faibles - système de sécurité incendie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45310000, 45312200,45312100,45314320.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12
Intitulé :
1) Description succincte :
Appareils élévateurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13
Intitulé :
1) Description succincte :
Voirie - réseau - divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232410.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14
Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements muséographiques - mobilier d'exposition
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150, 39100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15
Intitulé :
1) Description succincte :
Revêtement béton architectonique Cour de Bar
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262300.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 1 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Echafaudages
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44212310.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 2 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Maçonnerie et pierre de taille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262512.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh3 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Couverture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261210.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 4 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 5 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Sculpture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262511.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 6 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiserie monuments historiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421150.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh7 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Vitrerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 8 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Vitraux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45441000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 9 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Protection anti-pigeons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 10 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Décors peints et restauration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45451100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 11 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Peinture monuments historiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° Mh 12 :
Intitulé :
1) Description succincte :
Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421160.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les modalités de financement de paiement des prestations sont soumises aux règles de la comptabilité publique.
Le délai maximum de paiement est celui en vigueur.
Financement Ville de Dijon - etat (Drac) - conseil Régional de Bourgogne - grand Dijon.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
non.
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. lots 1, 2, 3, 5 à 11,13 :-la valeur architecturale et technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique
Pondération : 50.
Critères : 2. lots 1, 2, 3, 5 à 11,13 : le prix des prestations
Pondération : 50.
Critères : 3. lots 4, 12, 14 :-la valeur architecturale et technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique
Pondération : 60.
Critères : 4. lots 4, 12, 14 : le prix des prestations
Pondération : 40.
Critères : 5. lot 15 : la valeur architecturale et technique de l'offre appréciée au vu du prototype demandé et du mémoire technique
Pondération : 70.
Critères : 6. lot 15 : le prix des prestations
Pondération : 30.
Critères : 7. lots mh1 à lot mh 12 : la valeur technique (coefficient)
Pondération : 1.
Critères : 8. lots mh1 à lot mh 12 : le prix (coefficient)
Pondération : 0.8.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
EA20100344.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 octobre 2010, à 17:00.IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.
Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.
VI.3) Autres informations .
Heures d'ouverture des bureaux : du lundi au vendredi : de 8 h 15 à 12 h et de 13h 30 à 17 h 00
Renseignements d'ordre technique :
Pour les lots 1 à 15 : ateliers lion Architectes urbanistes : Tel : 01 45 43 27 42 / igrec ingenierie : Tél. : 01.53.94.73.73
Pour les lots MH : E.PALLOT : Tel : 01 48 15 15 70
Face à une reprise du chômage et aux difficultés de recrutement des entreprises du Bâtiment et des Travaux Publics, le Grand Dijon et la Ville de Dijon disposent d'atouts économiques porteurs d'un réel potentiel de développement de l'emploi.
Dans le cadre du présent appel d'offres, la Ville de Dijon souhaite introduire une clause d'insertion sociale.
Les entreprises sont donc invitées à proposer une action d'insertion.
Cette condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires est détaillée dans le règlement de la consultation et dans l'acte d'engagement (article 2).
Il s'agit d'une condition d'exécution du marché et non d'un critère de jugement
Les lots 1,3 à 11, 13, 15 et Mh2 à Mh4, Mh6 sont concernés par la clause d'insertion.
L'appel d'offres porte sur l'ensemble des lots.
Durée globale des travaux : 27 mois, période de préparation de 40 jours incluse.
Date probable de commencement des travaux : janvier 2011
Modalités d'obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable (à l'exception des plans) sur le site : https://marches.e-bourgogne.fr. Références : Ea20100344°
Le dossier de consultation des entreprises peut également être obtenu, sous format cdrom uniquement, à : DICOLOR - rue de l'aqueduc - 21121 AHUY
Les offres seront OBLIGATOIREMENT remises par la voie électronique à l'adresse suivante : www.e-bourgogne.fr - références de la consultation : Ea20100344
Renseignements à fournir :
A. La déclaration du candidat
B. Une attestation sur l'honneur dûment datée et signée par laquelle le candidat certifie qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé DC 7) ou les certificats fiscaux et sociaux attestant de la situation fiscale et sociale au 31 décembre 2009 ;
C. En ce qui concerne les entreprises en redressement judiciaire, joindre le jugement qui les autorise à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
D. Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles du candidat tels que certifications de qualifications professionnelles. La preuve de la qualification du candidat peut être apportée par tous moyens.
Les niveaux minima de qualifications professionnelles et de capacités financières attendues sont les suivantes, ou références équivalentes :
Lot n°1 : Maçonnerie technicité supérieure et béton armé courant/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 10
Lot n°2 : Fabrication et pose de menuiseries extérieures acier - technicité confirmée/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1,5
Lot n°3 :Plaque de plâtre (technicité confirmée)
Isolation thermique par l'intérieur (technicité confirmée)/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 2
Lot n°4 : Menuiseries en bois (technicité confirmée)/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 2
Lot n°5 : Métallerie (technicité confirmée)/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lot n°6 : Carrelages- revêtement - technicité supérieure/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 0,5
Lot n°7 : Parquetage - technicité supérieure/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1,2
Lot n°8 : Peinture et ravalement (technicité confirmée)/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lot n°9 : Plomberie technicité confirmée/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lot n°10 : Installations thermiques (technicité supérieure) - climatisation (technicité supérieure) - ventilation (technicité supérieure)/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 5
Lot n°11 : Etude et réalisation de travaux d'installations électriques, haute et basse tension, pour immeubles collectifs ERP toutes catégories Qualifications pour installation de systèmes de sécurité incendie/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 6
Lot n°12 : Références/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lot n°13 : Qualifications et/ou références de prestations équivalentes/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lot n°14 : Références de prestations équivalentes/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 3
Lot n°15 : Références/ Chiffre d'affaires en m EUR (H.T.) : 1
Lots mh : Qualifications demandées :
Lot Mh1 : Echafaudages fixes (technicité supérieure) : Entreprise qui, possédant un bureau d'études; réalise tous les échafaudages, importants, nécessitant l'établissement de notes de calcul.
Lot Mh2 : Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques : Entreprise qui réalise tous travaux de maçonnerie, de taille et de pose de pierre (compétence en stéréotomie), sur des bâtiments protégés au titre des "monuments historiques", en utilisant les technologies anciennes ainsi que les techniques nouvelles.
Lot Mh3 : Couverture des monuments historiques : Entreprise qui, par la compétence de son (ou de ses) dirigeant(s), par la haute qualification de son personnel d'encadrement et d'exécution, dispose de la maîtrise des techniques anciennes et nécessaires aux opérations de conservation et de restauration des ouvrages de couverture sur les bâtiments protégés au titre des monuments historiques.
Lot Mh4 : Restauration de charpente des monuments historiques : Entreprise qui, possédant ou faisant appel aux moyens d'études indispensables, étudie et réalise tous travaux de consolidation, de restauration ou de reconstitution d'ouvrage de charpente de bâtiments protégés au titre des monuments historiques.
Lot Mh5 : Sculpture d'attributs (technicité supérieure) : Entreprise qui, disposant d'un atelier et d'un personnel sculpteur-ornemaniste, réalise tous travaux de sculpture d'attributs, figures, ornements sur pierre, bois ou autres matériaux dans les domaines de l'architecture et de la décoration. Dans le cadre de son activité, elle procède aux recherches et créations nécessaires et établit tous modèles et maquettes. L'entreprise est également qualifiée pour la conservation et la restauration des ouvrages anciens.
Lot Mh6 : Restauration des menuiseries des Monuments Historiques : Entreprise qui, possédant un bureau d'études ou faisant appel à un bureau d'études extérieur, étudie, fabrique et pose tout ouvrage de menuiserie extérieure et intérieure nécessaire à l'installation, à l'aménagement de locaux de toute nature et de toute destination, quel que soit le niveau de technicité exigé et concourant à la restauration de Monument Historique. Spécialité en outre de parquetage en création et restauration.
Lot Mh7 : Vitrerie (technicité confirmée) : Entreprise qui réalise les études techniques nécessaires à l'adéquation des vitrages à leur usage, en fonction des caractéristiques climatiques et atmosphériques pour des produits fournis et mis en oeuvre.
Lot Mh8 : Réalisation de verrières neuves en vitrail : Entreprise qui, par les qualités de son (ou de ses) dirigeant(s), de sa maîtrise et de sa main-d'oeuvre hautement qualifiée, assure tous les travaux de haute technicité, requérant la maîtrise des techniques et des savoir-faire traditionnels, ainsi que des nouvelles technologies, dans le domaine de la réalisation de verrières de composition libre.
Lot Mh9 : Protection anti-pigeons des ouvrages d'art par système de répulsion électrique
Lot Mh10 : Décoration d'intérieurs : Entreprise qui réalise tous travaux de décoration d'appartements et de locaux divers, ainsi que les travaux de tapisserie, de garnissage et de gainerie. Elle assure l'établissement de tous les plans d'exécution éventuellement nécessaires à la réalisation de ces travaux.
Filage, décoration, dorure : Entreprise qui, au moyen d'une main d'oeuvre hautement qualifiée, réalise les travaux de peinture de motifs, de panneaux décoratifs, de patine, de filage et de décors d'imitation, ainsi que les travaux de dorure à la feuille pour décoration intérieure ou extérieure de bâtiments.
Restauration plâtres et chaux : Entreprise qui, disposant d'un atelier et d'un personnel hautement qualifié, réalise tous travaux d'art en plâtre ou chaux grasse, par traînage, taille, modelage, moulage, estampage ou sculpture
Lot Mh11 : Peinture et ravalement (technicité confirmée) : Entreprise qui réalise tous travaux neufs ou d'entretien répondant aux buts principaux de la peinture en bâtiment, la protection des matériaux de construction, la finition et la décoration à l'intérieur et à l'extérieur, l'assainissement des supports et l'entretien des bâtiments.
Lot Mh12 : Ferronnerie d'art : Entreprise qui remplace ou restaure des ouvrages de ferronnerie définis comme faisant partie du patrimoine ancien ou protégé au titre des monuments historiques.
E. Références pour des travaux similaires effectués au titre des 5 dernières années.
Pour les lots MH, références équivalentes de moins de cinq ans en matière de travaux monuments historiques comprenant les noms et adresses des opérations ainsi que leur année d'exécution avec attestations de maîtres d'oeuvres qualifiés.
F. Moyens en personnel et en matériel de l'entreprise
G. Attestations d'assurance (responsabilité civile et professionnelle pour l'ensemble des lots et décennale pour l'ensemble des lots sauf Mh1)
En cas de candidatures groupées, le dossier devra contenir une lettre de candidature signée par le mandataire et ses co-traitants. De plus, les documents énumérés aux points A à G sont exigés pour ces derniers.
Retenue de garantie : 5 % sur les marchés supérieurs à 50 000 EUR (H.T.).
Variantes :
Lots : 2 à 15, Mh1 à Mh12 : Les variantes libres ne sont pas acceptées. Les candidats doivent répondre à la solution de base, sous peine de nullité de l'offre.
Lot 1 : Les variantes libres sont autorisées sauf sur les prestations de couverture incluses dans le lot
Options :
1 - (au sens européen, c'est à dire, avenants ou marchés complémentaires) : oui. Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
2 - options obligatoires : Selon CCTP lots intéressés : n°1, Mh2, Mh3, Mh6, Mh7, Mh10, Mh11, Mh12
Informations complémentaires :
L'ouverture des offres sera effectuée par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur.
Introduction des recours : délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). le président du Tribunal administratif peut également être sais, en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L. 551-1 du même code) ;
- après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 août 2010.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas, F-21016 Dijon Cedex. Tél. : 03 80 73 91 00. Fax : 03 80 73 39 89
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 119 avenue du Maréchal de Saxe, F-69427 Lyon. Tél. : 04 72 84 78 59. Fax : 04 72 84 78 55
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'assas, F-21016 Dijon Cedex. Tél. : 03 80 73 91 00. Fax : 03 80 73 39 89
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 août 2010
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