Référence du BOAMP : 11-208793 - Annonce publiée le 25 octobre 2011 - BOAMP n° 207A, Annonce n° 37
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté d'Agglo de la porte du Hainaut.
Correspondant : alain Bocquet, site Minier de Wallers Arenberg B.P. 59, 59135 Wallers.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet du marché : travaux de reconstruction de l'église Saint Vaast de Wallers Arenberg.
C.P.V. - Objet principal : 45212361.
Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR3.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne les travaux de reconstruction de l'église Saint Vaast de Wallers Arenberg.
Le 5 octobre 2006, un incendie violent ravage l'église Saint Vaast de Wallers. Démarré vers 16h30, attisé par le vent, le feu détruit toiture, charpente et bois et le clocher s'effondre sur la place vers 18 heures.
Cet édifice doit faire l'objet d'un diagnostic archéologique par l'inrap. A ce jour, ce diagnostic n'est pas établi. A titre d'information, des modifications légères du planning d'exécution des travaux pourront être opérées.
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics > à 193 000 EURht.
La présente consultation se décompose en 4 lots :
Lot 9 - Peinture courante
Lot 10 - Décors peints(Restauration)
Lot 13 - Défense incendie
lot 14 - marbre(Restauration maître autel)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché distinct.
Les candidats pourront soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : aucune décomposition en lot ou tranche n'est prévue.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : la retenue de garantie est fixée à 5 % du montant des travaux.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le versement d'une avance est possible dans les conditions de l'article 87 du CMP.
Des subventions sont sollicitées auprès Conseil Régional Nord Pas de Calais et conseil général du Nord. Fonds propres CAPH et Mairie de Wallers.
Le paiement des acomptes mensuels sera effectué dans un délai de 30 jours courant à compter de la date de réception du projet de décompte correspondant par la maîtrise d'oeuvre.
Le délai global de paiement pourra être suspendu dans les conditions prévues par l'article 2.i du décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Le défaut de paiement dans les délais prévus ci-dessus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice des titulaires ou des sous-traitants payés directement.
Le taux des intérêts moratoires applicable sera le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir augmenté de 7points.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics, les candidats qui ne peuvent pas soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces administratives exigées ci-dessus ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché.
Situation juridique - références requises : il convient de se reporter au niveau de la situation juridique à la Rubrique"Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat" "Autres renseignements demandés".
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché,réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années ;
- une déclaration indiquant le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art ou menés régulièrement à bonne fin.
La preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Pour l'ensemble des lots, chaque opérateur sera tenu de fournir un certificat de qualification professionnelle délivré par l'opqcb.
A défaut, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références travaux de moins de 5 ans attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- : 1)situation juridique
a)une déclaration d'intention de soumissionner ou le formulaire Dc1
b)la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
c)une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant :
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 433-2 alinéa 2,434-9 alinéa 8, 434-9-1 alinéa 2,435-3,435-4,435-9, 435-10,441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9, 445-1 et 450-1 ;ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ,
-ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-3, L8221-5, L8231-1,L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
-ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- : -ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
-ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadre;
-avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
-être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- : -que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L 1221-10, L 3243-2 et R 3243-1 du Code du Travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France,
-fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger,
-que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts ,
d) l'habilitation expresse de la personne pouvant engager l'entreprise. En cas de groupement, il convient de transmettre l'habilitation du mandataire à engager tous ses co-traitants ;
- : 2) Capacité économique et financière
e) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- : 3)références professionnelles et capacité technique -
f)une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années
g)une déclaration indiquant le matériel, l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
H)la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art ou menés régulièrement à bonne fin.
I)la preuve d'une assurance pour les risques professionnels
j)pour l'ensemble des lots, chaque opérateur sera tenu de fournir un certificat de qualification professionnelle délivré par l'opqcb.
A défaut, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références travaux de moins de 5 ans attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. ;
- : en cas de groupement, seul le Dc1 est à remettre par le mandataire avec l'indication des membres du groupement. Par contre tous les autres éléments visés aux différents points précédents sont à remettre par chaque membre du groupement.
Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés à l'article 3.1a) disponibles à la date de limite de réception des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leurs capacités par tout moyen.
Le candidat ou chaque membre du groupement pourra produire dès ce stade les certificats fiscaux et sociaux correspondants ou le DC 7 (dernière version en vigueur) ainsi que les pièces mentionnées à l'article Art D.8222-5 ou Art D 8222-7 à D 8222-8 du Code du Travail. A défaut, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sera tenu de remettre l'ensemble de ces documents dans le délai de 5 jours à compter de la demande formulée par la Collectivité.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 60 % ;
- le prix de la prestation : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 24 novembre 2011, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires :
1.option:
Aucune option au sens du droit communautaire n'est prévue
2 options au sens du droit national sont prévues.
Les options se définissent comme suit :
- Lot 14 " marbre " : - Option : Reconstitution du médaillon central en marbre de carrare du maître autel ;
- Lot 10 " decors peints " : - Option : Restauration de la toile marouflée du vaisseau central
2. Complément à la Rubrique "critère de jugement des offres" :
1 - pour les lots 10 et 14
A - valeur technique (60 %)
A travers le mémoire seront analysés les points suivants auxquels une note générale sur 10 sera attribuée à chaque candidat, à laquelle sera affectée la pondération de 60 %
Les points qui seront analysés sont les suivants :
La note méthodologique : 4 points
Les moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des travaux : 2 points
La note sur les fournitures : 1 point
Un programme d'exécution des travaux : 2 points
Une note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier : 1 points
Méthode de Calcul de la valeur technique :
Somme des différents points /10 x pondération.
B - prix de la prestation (40 %)
L'analyse du critère prix se fera en respectant la règle suivante :
Offre du moins disant / prix de l'offre jugée x pondération.
2- pour les lots 9 et 13
A - valeur technique (60 %)
A travers le mémoire seront analysés les points suivants auxquels une note générale sur 10 sera attribuée à chaque candidat, à laquelle sera affectée la pondération de 60 %
Les points qui seront analysés sont les suivants :
Les moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des travaux : 2 points
La note sur les fournitures : 2 points
Un programme d'exécution des travaux : 5 points
Une note sommaire indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier : 1 point
Méthode de Calcul de la valeur technique :
Somme des différents points /10 x pondération.
B - prix de la prestation (40 %)
L'analyse du critère prix se fera en respectant la règle suivante :
Offre du moins disant / prix de l'offre jugée x pondération.
3. Visite des lieux
Une visite sur site est obligatoire afin de permettre aux candidats de bien appréhender les prestations demandées. Une date de visite est proposée aux candidats. Chaque candidat pourra être accompagné d'un représentant maximum de la société. En cas de groupement, le mandataire pourra être accompagné d'un représentant maximum de sa société ainsi que d'un représentant maximum par co-traitant.
Chaque candidat sera tenu de transmettre ce courrier par télécopieur au 03.27.09.97.68
La date de visite du site proposée est la suivante :
-le 4 novembre 2011 à 14 heures. Tous les candidats devront être présents à 14 heures précise.
Place Jean Jacques Rousseau
Commune de Wallers
L'absence de visite de la part des candidats rendra leur offre irrecevable.
Le présent règlement de la consultation tient lieu de convocation.
Afin d'obtenir les renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à l'élaboration de leur offre, suite à la visite du site, les candidats adresseront une demande écrite impérativement au plus tard pour le 8 novembre 2011 à 12 heures (date limite pour les questions posées).
Ces questions devront être adressées :
Par télécopie au n° 03.27.09.97.68
Une réponse écrite sera alors adressée à tous les candidats pour le 14 novembre 2011.
A l'issue de la visite, les candidats se verront remettre un certificat de visite et seront tenus de le remettre à l'appui de leur offre.
4. Modifications de détail du dossier de consultation
La communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut se réserve le droit d'apporter au plus tard 12 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au Dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation
À ce sujet.
Ce délai de 12 jours doit être décompté à partir de la date d'envoi des modifications aux candidats adressées par télécopieur ou par voie dématérialisée.
5. Renseignements complementaires :
Ils pourront également obtenir des renseignements complémentaires auprès des services suivants :
- renseignements d'ordre administratif ;
- Mme Virginie HAYEZ - tél. 03.27.09.97.58 - ;
- M. Gérald MATHIEU - tél.03.27.09.92.67 -
- renseignements d'ordre technique ;
- M. Gérard MIKOLAJCZAK - tél.03.27.09.97.54 ;
- au titre de la maîtrise d'oeuvre.
Agence goutal (architecte mandataire)
A.LEULIER - s.Clementau 01.42.59.18.17
Economiste : Philippe François au 03.87.36.82.75
BET électricité chauffage B3e : M. LORRAIN au 03.87.75.02.19
6. Les différents supports de publicité sont les suivants: Le Boamp, Le Journal Liberté et le site Internet de la caph.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers de consultation sont remis gratuitement:
-Soit en le téléchargeant à l'adresse suivante :
https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr
-Soit en effectuant une demande par télécopie au 03.27.09.97.68 en précisant l'objet de la consultation
La société se verra alors transmettre le dossier sous version Cd Rom, sauf demande expresse mentionnant une demande papier.
-Soit sur place contre récépissé à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service Commande Publique
Zi du Plouich
Rue du Commerce, bâtiment la Passerelle,
F-59590 Raismes (entre 9 h et 12 h et entre 14h et 17 h).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats peuvent choisir entre les modes de remise des offres suivants :
-Soit par voie postale par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service Commande Publique
Site Minier de Wallers Arenberg
Rue Michel Rondet - B.P. 59
59135 Wallers
-Soit par dépôt contre récépissé aux heures suivantes de 9h à 12h et de 14h à 17h du lundi au vendredi à l'adresse suivante :
communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Service Patrimoine
Zi du Plouich - bâtiment la Passerelle
59590 Raismes.
La transmission des offres par voie dématérialisée n'est pas autorisée.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 octobre 2011.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, 59014 Lille Cedex, tél. : 03-20-63-13-00, télécopieur : 03-20-63-13-47.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 9 peinture courante.
Peinture courante.
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Lot(s) 10 décors peints.
Décors pients (restauration).
Informations complémentaires : option : Restauration de la toile marouflée du vaisseau central.
C.P.V. - Objet principal : 45451000.
Lot(s) 13 défense incendie.
Défense Incendie.
C.P.V. - Objet principal : 45343000.
Lot(s) 14 marbre ( restauration maître autel).
Marbre (restauration maître autel).
Informations complémentaires : option : Reconstitution du médailon central en marbre de carrare du maître autel.
C.P.V. - Objet principal : 45212361.
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