Référence du BOAMP : 12-45934 - Annonce publiée le 8 mars 2012 - BOAMP n° 48B, Annonce n° 212
Référence de TED : 2012/S 46-075926 - annonce diffusée le 07 mars 2012
Services
AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Marseille, dgmgr - direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics 39 bis, rue Sainte, à l'attention de M. le maire, F-13233 Marseille Cedex 20.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.mairie-marseille.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Marseille - Service des Musées - Musée d'Histoire de Marseille, immeuble CMCI - 2, rue Henri Barbusse, contact : renseignements d'ordre technique, à l'attention de Mme Solange RIZOULIERES, F-13241 Marseille Cedex 01. E-mail : srizoulieres@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 55 36 01
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Marseille - Service des Musées, 2, rue de la Charité, contact : du lundi au vendredi de 8h30 à12h00 et de 13h00 à16h30, à l'attention de Mme Evelyne PENILLA (renseignements d'ordre administratif et retrait du D.C.E.), F-13002 Marseille. E-mail : epenilla@mairie-marseille.fr. Fax : (+33) 4 91 14 58 81
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : En cas d'envoi postal : Ville de Marseille - Service des Marchés Publics, 39 bis, rue Sainte, F-13233 Marseille Cedex 20
Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Autre : collectivité territoriale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
chantier de restauration de peintures du Musée d'histoire de Marseille - 5 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles opérations de conservation-restauration se dérouleront obligatoirement au CICRP : 21 boulevard Guibal 13003 MARSEILLE. Les petits travaux (tels que le bichonnage) s'effectueront dans les réserves des musées de Marseille : Conservation du Patrimoine des Musées (Cpm) 4 rue Clovis Hugues, 13003 Marseille.
Code NUTS : FR824.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
chantier de restauration de peintures du Musée d'histoire de Marseille - 5 lots
Dans la perspective de "Marseille Capitale Européenne 2013", il a été décidé la rénovation et l'extension du Musée d'histoire de Marseille.
Cette campagne de restauration des peintures, objet du présent marché, concerne des oeuvres qui vont être présentées dans le parcours permanent ainsi que des oeuvres dont l'état sanitaire présente un caractère d'urgence. Elle doit débuter à la fin du premier semestre 2012 et se clôturer fin mars 2013 pour les objets qui seront exposés dans le parcours d'exposition permanent. L'objectif à atteindre est de pouvoir procéder à l'installation des collections restaurées, figurant dans le parcours muséographique, durant les mois d'avril 2013 à juin 2013.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92521210, 92521200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.
Lots :
Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .
Lot n° 1 Peintures de chevalet (Dix toiles peintes)
Lot n° 2 Peintures sur bois (Trois peintures sur bois - un panneau publicitaire sur aggloméré)
Lot n° 3 Peintures de chevalet présentant une urgence sanitaire (Six toiles peintes)
Lot n° 4 Peintures de chevalet de grand format présentant une urgence sanitaire (Quatre toiles peintes)
Lot n° 5 Peinture sur bois de grand format (Une peinture sur bois)
La durée du marché court à compter de la date de notification du lot au titulaire, jusqu'à l'admission des prestations. La date de début d'exécution des prestations est la date de notification du lot au titulaire.
Calendrier prévisionnel des opérations :
- fin du premier semestre 2012 : début prévisionnel d'exécution du marché, réunions de mises au point et établissement des plannings des opérations ;
- mars 2013 : réception des restaurations destinées à être présentées lors de l'ouverture du musée d'histoire (lot 1, lot 2, lot 5) ;
- avril à juin 2013 : aide et fin des installations des oeuvres dans le musée d'histoire (lot 1, lot 2, lot 5) ;
- décembre 2013 : fin des opérations de restauration pour les oeuvres qui ne sont pas prévues dans le parcours muséographique (lot 3, lot 4).
II.2.2) Informations sur les options :
Options : non.
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé : Peintures de chevalet
1) Description succincte :
Peintures de chevalet (Dix toiles peintes)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Visite obligatoire
Lot n° 2
Intitulé : Peintures sur bois
1) Description succincte :
Peintures sur bois (Trois peintures sur bois - Un panneau publicitaire sur aggloméré)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Visite obligatoire
Lot n° 3
Intitulé : Peintures de chevalet présentant une urgence sanitaire
1) Description succincte :
Peintures de chevalet présentant une urgence sanitaire (Six toiles peintes)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Visite obligatoire
Lot n° 4
Intitulé : Peintures de chevalet de grand format présentant une urgence sanitaire
1) Description succincte :
Peintures de chevalet de grand format présentant une urgence sanitaire (Quatre toiles peintes)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Visite obligatoire
Lot n° 5
Intitulé : Peinture sur bois de grand format
1) Description succincte :
Peinture sur bois de grand format (Une peinture sur bois)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
visite obligatoire
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie : 5 % de la valeur du marché.
Possibilité de substitution d'une garantie à première demande ou d'une caution dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les marchés sont financés par ressources budgétaires propres.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Le marché est conclu à prix révisable.
Avance
l'entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 9 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
2.4.4. Références bancaires
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature DC 1 ;
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- déclaration sur l'honneur de régularité fiscale et sociale ;
- déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir:
- pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ;
- pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Référence professionnelle et capacité technique - références requises
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment, des responsables de la prestation de services de même nature que celle du marché ;
- conservateur-Restaurateur présentant des qualifications en conformité avec l'article 13 du décret n° 2002-628 d'application de la loi Musées de France ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. prix de l'offre
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAPA 2012/15.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 137-228132 du 20/07/2011.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 avril 2012, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.
Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .
Marchés négociés susceptibles d'être passés ultérieurement (marchés similaires) :
Conformément à l'article 35-ii 6° du Code des Marchés Publics, la personne publique se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés négociés pour des prestations similaires.
Le mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp) est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.
Schématiquement, le soumissionnaire constitue son pli, le date, le signe en signant électroniquement chaque fichier de sa candidature et de son offre dont la signature est exigée, et le dépose sur le site susvisé, au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site marchespublics.mairie-marseille.fr.
n° Indigo 0820 36 20 11
Les critères d'évaluation et leur pondération sont applicables à tous les lots. Les sous-critères de la valeur technique sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Obtention du DCE sur support papier :
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille - service des Musées
2, rue de la Charité 13002 Marseille
Du lundi au vendredi de 8h30 à12h00 et de 13h00 à16h30
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée :
- par courrier à l'adresse suivante :
Ville de Marseille - service des Musées
2, rue de la Charité - 13002 Marseille
- par fax au : 04 91 14 58 81 ;
- par courriel: epenilla@mairie-marseille.fr.
Les DCE sont délivrés gratuitement.
-Renseignements d'ordre administratif :
Mme Evelyne PENILLA
Ville de Marseille Service des Musées
2, rue de la Charité 13002 Marseille
- téléphone : 04 91 14 58 72 ;
- fax : 04 91 14 58 81 ;
- e-Mail : epenilla@mairie-marseille.fr
-Renseignements d'ordre technique :
Mme Solange RIZOULIERES
Ville de Marseille Service des Musées
Musée d'histoire de Marseille
Immeuble CMCI
2, rue Henri Barbusse
13241 Marseille Cedex 01
- téléphone : 04 91 55 36 00 ;
- fax : 04 91 55 36 01 ;
- e-Mail : srizoulieres@mairie-marseille.fr
ALLER-VOIR - visite des oeuvres
Dans un premier temps et afin de constater l'état des oeuvres, les candidats devront obligatoirement effectuer un "Aller-Voir" des oeuvres à restaurer, à l'une des dates proposées. Dans un second temps, les candidats devront décrire précisément dans leur offre, toutes les propositions et toutes les phases techniques des interventions proposées. La durée optimale des interventions devra être indiquée.
Les candidats seront réputés s'être entourés de tous renseignements, avoir vu et jugé sous leur seule responsabilité, toutes les sujétions éventuelles, non précisées au cahier des clauses particulières et à ses annexes.
Un représentant des services de la ville accompagnera les candidats lors de la visite. Un certificat de visite, contresigné par ce représentant, sera remis au candidat à l'issue de celle-ci. Cette attestation devra obligatoirement être jointe à l'offre. A défaut, l'offre sera rejetée.
Des visites seront organisées à cet effet par le pouvoir adjudicateur aux dates et horaires suivants (pour chaque lot, trois dates sont proposées - les visites sont identiques) :
- lot 1 : lundi 19 mars - lundi 26 mars et lundi 2 avril, à partir de 9h00 à la Vieille Charité (2 oeuvres exposées) puis à la C.P.M.(8 oeuvres) ;
- lot 2 : mardi 20 mars - mardi 27 mars et mardi 3 avril, à partir de 9h00 à la C.P.M. (4 oeuvres) ;
- lot 3 : lundi 19 mars - lundi 26 mars et lundi 2 avril, à partir de 14h00 à la C.P.M. (6 oeuvres) ;
- lot 4 : lundi 19 mars - lundi 26 mars et lundi 2 avril, à partir de 16h00 à la C.P.M. (4 oeuvres) ;
- lot 5 : mardi 20 mars - mardi 27 mars et mardi 3 avril, à partir de 11h00 à la C.P.M. (1 oeuvre)
Adresse de la Vieille Charité : 2, rue de la Charité - 13002 Marseille
Adresse de la Conservation du Patrimoine des Musées : 4 rue Clovis Hugues - 13003 Marseille.
Personne à contacter pour la visite :
Mme Solange RIZOULIERES
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante :
Ville de Marseille - service des Marchés Publics
39 bis, rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
Ville de Marseille - service des Marchés Publics
Rue Sainte - passage Timon David, 1e arrondissement
13001 Marseille
Horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h à 16h.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mars 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 6. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 33. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 mars 2012.
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