Références complètes :
Avis n°14-87458 publié le 13/06/2014 - BOAMP n°112B, Annonce n°22
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marseille.
Correspondant : M. le maire, Hôtel de Ville Quai du Port 13233 Marseille Cedex 20 adresse internet : http://marseille.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur :
http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Collectivité territoriale.
Objet du marché : mapa_2014_075_Prestations de restauration des collections d'art contemporain, tous media, du musée d'art contemporain de la Ville de Marseille (16 lots).
Catégorie de services : 26.
C.P.V. - Objet principal : 92521210.
Lieu d'exécution .
Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
prestations de restauration des collections d'art contemporain, tous média, du musée d'art contemporain de la Ville de Marseille (16 lots)
Le marché concerne les collections réparties par objets et techniques et priorités sanitaires et de présentation. Il est constitué de 16 lots qui requièrent chacun une spécificité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'ensemble des services est réparti en 16 lots traités par marchés séparés.
L'ensemble des prestations de restauration devra être achevé en 10 mois à compter de la notification du marché.
La prestation est réputée achevée une fois les collections réintégrées à leur lieu habituel de conservation ou de présentation (réserves ou salles d'exposition du musée d'art contemporain) et le rapport d'intervention remis au conservateur-représentant du pouvoir adjudicateur.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par ressources budgétaires propres. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Le marché est conclu à prix fermes. Le marché est conclu à prix forfaitaires.l'entreprise indiquera au B.2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 9 du Cahier des Clauses Particulières.La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si le candidat qui s'est vu attribuer un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : capacité professionnelle : Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée.
Les opérations de restauration sont effectuées par des conservateurs-restaurateurs agréés par le Service des Musées de France conformément au décret n°2002-628 du 25/04/2002
Le soumissionnaire justifiera d'une expérience en matière de restaurations d'éléments multiples et connaîtra les problématiques soulevées par la conservation/restauration des oeuvres contemporaines
Garanties et capacités économiques et financières : Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaire.
Situation juridique - références requises .
Pour justifier de ces capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et autres opérateurs économiques et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
- une lettre de candidature Dc1 version en vigueur (dûment complétée, datée et signée en original par une personne ayant le pouvoir d'engager le candidat) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir:
pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises
pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises .
Copie d'un diplôme français à finalité professionnelle dans le domaine de la restauration du patrimoine, délivré après 5 années de formation de l'enseignement supérieur spécialisée dans le même domaine, soit conférant le grade de master, soit répondant à des conditions définies par un arrêté du ministre chargé de la culture. Dans ce second cas, un arrêté du ministre chargé de la culture constate la conformité du diplôme à ces conditions, après avis d'une commission scientifique
Copie de la validation des "acquis de l'expérience en matière de restauration du patrimoine dans les conditions prévues aux articles L. 335-5, L. 335-6, L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation
Copie d'un diplôme français à finalité professionnelle dans le domaine de la restauration du patrimoine, reconnaissant un niveau au moins équivalent à quatre années d'étude et à la fin d'un 2nd cycle de l'enseignement supérieur, obtenu avant la date d'entrée en vigueur du présent décret
Copie de l'habilitation concernant "les personnes qui, entre le 24/04/1997 et le 29/04/2002, ont restauré des biens des musées ayant reçu ou ayant été susceptibles de recevoir l'appellation ß musée de France x, et qui ont été habilitées par le ministre chargé de la culture à assurer des opérations de restauration sur les biens des musées de France
Soit tout autre type d'habilitation définie par le décret n° 2011-217 du 25/02/2011 modifiant l'article L452-1 du Code du patrimoine
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les candidats seront des conservateurs-restaurateurs reconnus au titre de l'article L452-1 du Code du patrimoine modifié par le décret n° 2011-217 du 25/02/2011.
La prestation est réservée à une profession particulière.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : les candidats seront des conservateurs-restaurateurs reconnus au titre de l'article L452-1 du Code du patrimoine.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
- : les candidats devront justifier de l'une des habilitations suivantes :
Soit une copie "[...] d'un diplôme français à finalité professionnelle dans le domaine de la restauration du patrimoine, délivré après cinq années de formation de l'enseignement supérieur spécialisée dans le même domaine, soit conférant le grade de master, soit répondant à des conditions définies par un arrêté du ministre chargé de la culture. Dans ce second cas, un arrêté du ministre chargé de la culture constate la conformité du diplôme à ces conditions, après avis d'une commission scientifique" ;
Soit une copie de la validation des "acquis de l'expérience en matière de restauration du patrimoine [...] dans les conditions prévues aux articles L. 335-5, L. 335-6, L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation" ;
Soit une copie "d'un diplôme français à finalité professionnelle dans le domaine de la restauration du patrimoine, reconnaissant un niveau au moins équivalent à quatre années d'étude et à la fin d'un second cycle de l'enseignement supérieur, obtenu avant la date d'entrée en vigueur du présent décret" ;
Soit une copie de l'habilitation concernant "les personnes qui, entre le 28 avril 1997 et le 29 avril 2002, ont restauré des biens des musées ayant reçu ou ayant été susceptibles de recevoir l'appellation ß musée de France x, et qui ont été habilitées par le ministre chargé de la culture à assurer des opérations de restauration sur les biens des musées de France" ;
Soit tout autre type d'habilitation définie par le décret n° 2011-217 du 25 février 2011 modifiant l'article L452-1 du Code du patrimoine.".
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 4 septembre 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA_2014_075.
Renseignements complémentaires .
* Aller-Voir : Afin de constater l'état des oeuvres, les candidats pourront effectuer un "Aller-Voir" non obligatoire des oeuvres à restaurer, aux dates suivantes : 30/06/2014, 01/07/2014, 02/07/2014 et 03/07/2014. Les modalités sont détaillées à l'article IX du RC
* Critères de jugement des candidatures
1) Capacité professionnelle : Exigence de garanties techniques en rapport avec la prestation demandée.
Les opérations de restauration sont effectuées par des conservateurs-restaurateurs agréés par le Service des Musées de France conformément au décret n°2002-628 du 25 avril 2002.
Le soumissionnaire justifiera d'une expérience en matière de restaurations d'éléments multiples et connaîtra les problématiques soulevées par la conservation / restauration des oeuvres contemporaines
2) Garanties et capacités économiques et financières
Situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaire.
* Critères de jugement des offres
1) Valeur technique (60 points maximum)
Elle sera appréciée sur la base du mémoire technique qui devra préciser :
La composition précise de l'équipe affectée à l'exécution des prestations et la qualification de chacun des intervenants (CV, expérience similaire sur le support, habilitation, nombre des intervenants) : 10 points
La cohérence du planning prévisionnel d'exécution des prestations (qualité de la proposition et phasage) : 10 points
La méthodologie d'intervention : 40 points dont :
- compréhension de la mission et de ses contraintes (qualité, clarté et lisibilité du mémoire technique) : 10 points ;
- la qualité de l'observation et du constat de l'état des oeuvres et la pertinence du diagnostic : 10 points ;
- la pertinence des solutions proposées dans le protocole de restauration : 20 points.
2) Prix de l'offre (40 points au maximum).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : pour l'application de l'article 56 du code des marchés publics, le mode de transmission des candidatures et des offres retenu par le pouvoir adjudicateur est la voie dématérialisée sur son profil acheteur marchespublics.mairie-marseille.fr. Toutefois, les remises sous forme papier seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Et signent chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 juin 2014.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Marseille.
Correspondant : service des musées (Dac), 2, rue de la Charité, 13233 Marseille Cedex 20, adresse internet : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Marseille Service des Musées (DAC).
Correspondant : M. Frédéric MATHIEU, musée Cantini 19 rue Grignan, 13008 Marseille, tél. : (+33)4-91-54-77-75, courriel : fmathieu@mairie-marseille.fr, adresse internet : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Marseille Service des musées (DAC).
Correspondant : Mme Sandrine CLAEYS, 2, rue de la Charité, 13233 Marseille Cedex 20, tél. : (+33)4-91-14-58-84, télécopieur : (+33)4-91-14-58-81, courriel : sclaeys@mairie-marseille.fr, adresse internet : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Marseille.
Correspondant : service des musées (Dac), 2, rue de la Charité, 13233 Marseille Cedex 20, télécopieur : (+33)4-91-14-58-81, adresse internet : http://marchespublics.mairie-marseille.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-91-81-13-87.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33)4 -91-81-13-87.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 arts graphiques.
Arts graphiques.
Lot(s) 2 matériaux composites et matières plastiques.
Matériaux composites et matières plastiques.
Lot(s) 3 peintures.
Peintures.
Lot(s) 4 photographies.
Photographies.
Lot(s) 5 sculpture.
Sculpture.
Lot(s) 6 bois.
Bois.
Lot(s) 7 textile.
Textile.
Lot(s) 8 métaux.
Métaux.
Lot(s) 9 matériaux contemporains.
Matériaux contemporains.
Lot(s) 10 électricité, électronique.
Électricité, électronique.
Lot(s) 11 chimie, composants et matières dangereuses.
Chimie, composants et matières dangereuses.
Lot(s) 12 nouveaux média.
Nouveaux média.
Lot(s) 13 naturalia ou taxidermie.
Naturalia ou taxidermie.
Lot(s) 14 pyrotechnie.
Pyrotechnie.
Lot(s) 15 marionnettes.
Marionnettes.
Lot(s) 16 véhicules et automobiles.
Véhicules et automobiles.
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