Avis de marche - Service Historique de la Défence - Vincennes (94) - Restauration de documents d'archive - 4 lots (ouvrages et registres)

Référence du BOAMP : 11-157480 - Annonce publiée le 19 juillet 2011 - BOAMP n° 138B, Annonce n° 338
Référence de TED : non disponible

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
service historique de la défense, chateau de Vincenns avenue de Paris, contact : claudine.jaquemet, à l'attention de chef du bureau marchés, F-94306 Vincennes Cedex. E-mail : bureau-marches-daf@shd.defense.gouv.fr.


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
service historique de la défense, avenue de Paris, contact : division conservation, à l'attention de Mme Reina, F-94300 Vincennes. Tél. : (+33) 1 41 93 23 59. E-mail : chantal.reina@sga.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 41 93 21 96

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
restauration de documents d'archives réunies en registres conservés au service historique de la defense.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.

Lieu principal de prestation : chateau de vincennes, 94300 Vincennes.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
restauration de documents détenus dans les différents sites de la défense.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92512000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1. Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant lot 1 académie de Marine montant total maximum (T.T.C.) 225000 EUR
LOT 2 total 120000 EUR maximum (T.T.C.)
Lot 3 total minimum 10000 EUR et maximum 40000 EUR (T.T.C.)
Lot'4 montant total maximum (T.T.C.) 174000 EUR Maximum.

II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : restauration d'ouvrages
1) Description succincte :
du XVIII e de la bibliothèque de l'académie de Marine à BREST

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : restauration
1) Description succincte :
d'ouvrages du XVIe au XIXe siècle de la bibliothèque du génie, du dépôt de la guerre et de la bibliothèque centrale de la Marine à Vincennes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : restauration
1) Description succincte :
des registres du XVIIIe XIXe siècle de l'inscription maritime à Rochefort

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : restauration des registres anciens
1) Description succincte :
de l'armée de terre XVIe -XVIIIe siècle à Vincennes
des archives de la Marine XVIIIe XXe siiècle à Vincennes
du département marine XVII XVIII siècle , atlas et fonds anciens XVIIe XIXe siècle à Toulon
registres de l'inscription maritime XVIIe XIXe siècle à Rochefort

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92512000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15 septembre 2011, à 10:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 septembre 2011, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3. Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
documents disponibles à compter du 18 JUILLET
visite obligatoire dans les différents sites du service
historique de la Défense Vincennes, Rochefort,Toulon, Brest pour établissement de devis
dates de visite à Vincennes les 28 juillet , 9 et 30 août sur RV de 14 H à 18 H
Pour les autres sites , visite sur RV.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juillet 2011.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de gaulle, F-77008 Melun Cedex. E-mail : melun.tribunal-administratif@gouv.fr

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel (article L551-13) la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat
recours pour excès de pouvoir(article R421-21 et suivant du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée
réfé contractuel (L555-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
recours en contestation de validité
recours indemnitaire (article R421-1 et suivant du Cja).

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2011.

Attention : un avis rectificatif vient d'être publié au BOAMP pour ce marché (avis ci-dessous)

Référence du BOAMP : 11-184003 - Annonce publiée le 5 août 2011 - BOAMP n° 151B, Annonce n° 579

Référence de TED : non disponible

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
service historique de la défense, chateau de Vincenns avenue de Paris, à l'attention de chef du bureau marchés, F-94306 Vincennes Cedex. E-mail : bureau-marches-daf@shd.defense.gouv.fr.

I.2) Type d'organisme acheteur :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
restauration de documents d'archives réunies en registres conservés au service historique de la defense.

II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
restauration de documents détenus dans les différents sites de la défense.

II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
92512000.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
DEF/SGA/SHD/DAF/BM/VINC/DIV/2011.

IV.2.3) Avis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2011/S 134-223004 du 15/07/2011.

IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
12 juillet 2011.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) L'avis implique :
Rectification.
Informations complémentaires.

VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :

VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'avis original.
Dans le dossier d'appel d'offres correspondant.

VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Au lieu de : Non
Lire : Oui

VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :

VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :

VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.3.3) Texte à rectifier dans l'avis original :
Endroit où se trouve le texte à rectifier : I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Au lieu de : E-mail : chantal.reina@sga.defense.gouv.fr
Lire : E-mail : chantal.reina@defense.gouv.fr

VI.3.4) Date à rectifier dans l'avis original :

VI.3.5) Adresses et points de contact à rectifier :

VI.3.6) Texte à ajouter dans l'avis original :

VI.4) Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 août 2011.

Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.


Parution numéro : 138 B. Annonce : 338, du 19 juillet 2011.

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 août 2011.