Musée Saint- Raymond -Nettoyage et restauration de céramique
Avis de marché
Département de publication : 31
Annonce No 09-54468
Services
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Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Ville de Toulouse.
Correspondant : Mme Chantal Bordet, 1 place du Capitole, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-21-85, courriel : chantal.bordet@mairie-toulouse.fr, adresse internet : https://consultation.marchespublics.toulouse.fr.
Objet du marché :
09v039pa - musée Saint- raymond -Nettoyage et restauration de céramique.
Lieu d'exécution et de livraison:
toulouse, 31000 Toulouse.
Caractéristiques principales :
marché passé en procédure adaptée selon l'article 28 du Code des Marchés Publics. La présente consultation concerne le nettoyage et la restauration des collections de céramique grecques et italiotes du Musée Saint-Raymond Nomenclature française : 77.10 Nomenclature CPV : 92521200-1
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés :
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 8 et 8 bis du C.C.A.G-F.C.S. Délai global de paiement : 40 jours Ressources propres ville de Toulouse Marché à prix global forfaitaire révisables trimestriellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
entreprise individuelle ou groupement solidaire souhaité.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
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Unité monétaire utilisée, l'euro
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- qualité de la solution technique proposée : 60 %;
- prix : 25 %;
- coût du transport : 15 %.
Type de procédure :
procédure adaptée.
Date limite de réception des offres :
1.e.r avril 2009, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres :
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
09V039PA.
Renseignements complémentaires :
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-capacités techniques et financières 2-capacités professionnelles Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Une négociation pourra être engagée avec les différents candidats afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Modalité de notation du critère prix : Note prix = 1 + 9 (1,25. Prix mini ? prix) / (1,25-1) prix mini k = 1,25 Lorsque le prix est supérieur à 1,25 prix mini : note = 1 Le délai d'exécution des prestations est de 6 mois Délai d'introduction des recours : - référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'art L.551-1 du code de justice administrative. - recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché. - recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Toulouse.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication :
11 mars 2009.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Mairie de Toulouse Musée Saint-Raymond.
27, rue des Lois, 31000 Toulouse.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Musée Saint-Raymond.
Correspondant :
Mme Ugaglia Evelyne Conservateur, 27, rue des Lois, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-21-85, courriel : evelyne.ugaglia@mairie-toulouse.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Musée Saint-Raymond.
Correspondant :
Mmechantal Bordet Gestionnaire administratif du musée, 27, rue des Lois, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-21-85, courriel : chantal.bordet@mairie-toulouse.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Mairie de Toulouse Musée Saint-Raymond.
Correspondant :
Mme Bordet Chantal, 27, rue des Lois, 31000 Toulouse, tél. : 05-61-22-21-85, courriel : chantal.bordet@mairie-toulouse.fr.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1. - 73 vases grecs et italiotes à nettoyer avec pour certains de petites réintégrations
Lot 2. - 19 vases grecs ou italiotes comportant des restaurations anciennes
Lot 3. - 5 vases grecs ou italiotes nécessitant une restauration intégrale