L'avis de marché est très long, voici donc la suiteLot n° 11
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de peinture sur toile: "Portrait de Mgr Dupont des Loges" A.Lallemand
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de peinture sur toile: "Portrait de Maurice de Lardemelle"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de peinture sur toile : "Panorama de Rezonville" (2 toiles)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : Eléments de sellerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : Uniformes de chasseurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : uniformes de dragon et d'artilleur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : Uniformes de tirailleur, d'ouvrier et de lancier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : Uniformes de l'armée allemande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19
Intitulé :
1) Description succincte :
Restauration de textiles : Drapeaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
92521200.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget départemental. Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire des 40 jours à compter de la présentation des demandes de paiement, selon l'application des articles 86 à 100 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme juridique imposée.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique - l'appréciation au titre du critère valeur technique se fera en fonction de la cohérence du détail du prix forfaitaire tel qu'il ressort de la dpgf
Pondération : 50.
Critères : 2. prix
Pondération : 30.
Critères : 3. délai d'exécution
Pondération : 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
09S0286.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 octobre 2009, à 16:00.IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.
Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
VI.3) Autres informations .
Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché : euro(s)
Mode de passation : appel d'offres ouvert
Durée du marché : Le marché à conclure est un marché alloti allant de sa date de notification au 30 juin 2011.
Modalités d'obtention du dossier : Le dossier de consultation sera mis à disposition des entreprises par écrit et partiellement par voie électronique.
Visite des lieux et consultation de document sur site :
Les restaurateurs devront se déplacer obligatoirement pour examiner les collections aux adresses indiquées :
- objets métalliques : Lp3conservation, 8 rue des tanneries 21140 Semur en Auxois ;
- peintures sur toile : Lp3conservation, 8 rue des tanneries 21140 Semur en Auxois ;
- textiles : Archives Départementales de la Moselle, 1 allée du château 57070 St Julien Lès Metz.
En prenant contact avec :
M. Eric NEKER - conservateur du patrimoine - tél : 03 87 65 86 55 ou Mme Sabine CAUMONT - attachée de conservation du patrimoine - tél : 03 87 65 86 42 - fax : 03 87 62 94 00
Conditions de remise des offres : Les offres seront transmises par voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique via le site internet http://www.marches-publics57.com
Justifications et pièces à produire :
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier (article 44 du Code des Marchés Publics - dC 5 nouveau modèle facultatif novembre 2008) ;
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales telles qu'elles résultent des articles 43 et 46 du Code des Marchés Publics ;
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne.
Cette déclaration sur l'honneur est également à fournir par les opérateurs économiques éventuels.
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé à cet effet (article 44-1 du Code des Marchés Publics) ;
- nom et qualité de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- afin d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les renseignements suivants ;
- chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;
- effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- un curriculum-vitae détaillé du candidat ;
- l'habilitation à travailler pour les musées de France.
Date prévisionnelle de notification du marché : mars 2010
La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 août 2009.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, F-67000 Strasbourg
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et R.551-1 du Code de justice administrative) ;
- recours contentieux (article R.421-1 du Code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 521-1 du code de la justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ;
- pour tout concurrent évincé : recours de pleine juridiction contestant la validité de tout ou partie du contrat assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, en application de l'arrêt du CE, 16 juillet 2007 "Société Tropic Travaux Signalisation".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 août 2009
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