Conservateurs - Restaurateurs

Forum des fêlés du scalpel et du clavier
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Première visite
 
Important :
depuis le 1 Août, l'inscription est obligatoire pour pouvoir poster un message.
A LIRE
Réponses et commentaires au questionnaire "peut-on effectuer un traitement "éthique" dans le cadre des marchés publics ?" par Danièle Amoroso
Derniers sujets
» Cession de bail
Textes de loi Emptypar Nivillard Sam 8 Aoû 2020 - 15:05

» Vente de matériel
Textes de loi Emptypar Nivillard Dim 1 Mar 2020 - 12:18

» papier peint zuber, coulures d'eau, auréoles
Textes de loi Emptypar Fafy Jeu 20 Fév 2020 - 8:24

» Restauration albâtre
Textes de loi Emptypar Joséphine Lun 3 Fév 2020 - 15:27

» microspectrométrie Raman
Textes de loi Emptypar deguet Mar 26 Nov 2019 - 20:37

» Licence et master en conservation-restauration
Textes de loi Emptypar Ceroart Mar 3 Sep 2019 - 14:29

» Vernis carton
Textes de loi Emptypar rmm librarii Jeu 14 Mar 2019 - 17:07

La photo du mois


Pour en savoir plus
cliquez ici


Conservateurs - Restaurateurs :: 

DOCUMENTATION

 :: 

Textes de loi

 Sujets  Réponses  Auteur  Vues  Derniers Messages 
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Indices de révision des prix pour la restauration d'un bien culturel mobilier

 		6Foulvio9999le Jeu 2 Aoû 2012 - 8:15
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Proposition pour les marchés publics

 		8Admin4644le Ven 12 Aoû 2011 - 16:06
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Normes françaises et européennes en restauration d'objet d'art

 		2Foulvio2218le Jeu 21 Juil 2011 - 10:08
Foulvio Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

mise en ligne de la documentation (rapport d'intervention)

 		4Henry-Lormelle3441le Mar 29 Mar 2011 - 16:05
Henry-Lormelle Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Réforme de la Taxe professionnelle

 		6LN1447le Ven 26 Nov 2010 - 18:33
jean-michel Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Mentions légales des devis

 		0LN7501le Mar 1 Juin 2010 - 12:42
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Normes et atelier

 		18Agnes G.4042le Lun 26 Avr 2010 - 11:31
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Taxe locale sur la publicité extérieure

 		0LN1219le Mar 9 Mar 2010 - 13:24
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Decision du Conseil d'Etat - annulation relèvement du seuil des procédures adaptées - marché public

 		0LN1611le Lun 22 Fév 2010 - 8:35
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Marché public - annulation du relèvement du seuil pour les procédures adaptées

 		0LN2609le Lun 22 Fév 2010 - 8:30
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

les immeubles classés au titre des monuments historiques

 		1françoise1825le Sam 19 Sep 2009 - 6:55
françoise Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

devis sans appels d'offre

 		2Séverine2547le Lun 3 Aoû 2009 - 10:52
françoise Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

comité de lutte contre les mairies et autres utilisant nos devis pour les CCTP des marchés

 		11jean-michel1536le Dim 24 Mai 2009 - 13:10
roseleur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Journées Juridiques du Patrimoine

 		0LN1213le Mar 24 Mar 2009 - 13:44
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Délais de paiement des collectivités territoriales

 		4LN8575le Lun 19 Jan 2009 - 7:46
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Relèvement des seuils des marchés publics

 		0LN2016le Ven 16 Jan 2009 - 10:02
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Réduction d'impôt pour la restauration des objets mobiliers classés

 		0LN1251le Jeu 15 Jan 2009 - 9:10
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Le statut d'auto-entrepreneur

 		3françoise2161le Ven 22 Aoû 2008 - 15:17
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Appel aux bonnes volontés

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29Admin3767le Mer 18 Juin 2008 - 13:52
mb2c Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

articles concernant l'échec

 		5annecra1111le Mar 10 Juin 2008 - 6:27
LN Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Révision du code NAF

 		3anneco5400le Mer 23 Avr 2008 - 10:48
anneco Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesTextes de loi Empty

Procédure de travaux sur un objet classé

 		0Admin1197le Mer 27 Fév 2008 - 10:36
Admin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Textes de loi Empty

Demande d’autorisation de travaux sur un objet mobilier classé

 		4Admin964le Mar 26 Fév 2008 - 14:32
Admin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Textes de loi Empty

Organigramme DAPA 29.06.2005

 		0Admin1548le Ven 22 Fév 2008 - 14:51
Admin Voir le dernier message
 Revenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:Aucun
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 Conservateurs - Restaurateurs :: DOCUMENTATION :: Textes de loi
-
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Annonce globale Annonce globale
Note Note