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Indices de révision des prix pour la restauration d'un bien culturel mobilier

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Proposition pour les marchés publics

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Normes françaises et européennes en restauration d'objet d'art

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mise en ligne de la documentation (rapport d'intervention)

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Réforme de la Taxe professionnelle

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Mentions légales des devis

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Normes et atelier

 		18Agnes G.4176Lun 26 Avr 2010 - 11:31
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Taxe locale sur la publicité extérieure

 		0LN1316Mar 9 Mar 2010 - 13:24
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Decision du Conseil d'Etat - annulation relèvement du seuil des procédures adaptées - marché public

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Marché public - annulation du relèvement du seuil pour les procédures adaptées

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devis sans appels d'offre

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Relèvement des seuils des marchés publics

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Réduction d'impôt pour la restauration des objets mobiliers classés

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Appel aux bonnes volontés

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29Admin4015Mer 18 Juin 2008 - 13:52
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Révision du code NAF

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Procédure de travaux sur un objet classé

 		0Admin1287Mer 27 Fév 2008 - 10:36
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Demande d’autorisation de travaux sur un objet mobilier classé

 		4Admin1047Mar 26 Fév 2008 - 14:32
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Organigramme DAPA 29.06.2005

 		0Admin1626Ven 22 Fév 2008 - 14:51
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